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8 693 résultats pour « prime de progression et de performance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00404

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00487

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Cela ferait beaucoup plus professionnel", la cour d'appel a retenu que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60320883e69107406471027d

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

de carrière de l'appelante est le strict reflet de ses performances professionnelles, à savoir en progrès lorsque les performances sont très bonnes, stagnante lorsque les performances sont tout juste

Source officielle
CC

comm

6137220fcd580146773f9e72

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Lana, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Salaronics Vaneecke, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le deux moyens pris

Source officielle
CC

comm

61372215cd580146773fa178

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

société Lajtos a commandé, en sous traitance, à la société Neu les équipements destinés à véhiculer, à chauffer et recycler l'air nécessaire à l'alimentation du séchoir, avec les mêmes données de performance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11343

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Attendu que ces deux personnes ont eu un parcours professionnel plus performant que Mme Y....

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bfb6cdc6046d47878ed4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

attendue au sein de la performance commerciale.

Source officielle
CC

soc

613723d9cd5801467740ef3f

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Y... pour insuffisance professionnelle par lettre du 7 octobre 1994 sans s'expliquer sur le fait que le GIE des Hôtels Ibis avait écrit au salarié le 13 avril 1992 pour lui reprocher son "incapacité à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01166

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Dernièrement, les achats intempestifs de Champagne pour 33 000 euros pour lesquels vous aviez prétendu être au dessous des prix groupe.

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424725

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me SPINOSI et de la société civile professionnelle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10313

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Compte tenu de vos faibles performances sur le bimestre mai-juin résultant exclusivement de vos manquements professionnels aux directives de l'Entreprise, il vous a été demandé encore une fois de vous

Source officielle
CC

civ2

6137250fcd5801467741aa5d

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

et n'était pas contraire à l'article L. 441-2 du code du travail ; qu'en s'abstenant de se prononcer sur ce moyen, la cour d'appel a derechef privé de base légale sa décision au regard du texte susvisé

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8a7

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

le vingt-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de la société civile professionnelle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00646

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

d'expérience professionnelle entre les cadres et les non-cadres était fondée sur des raisons objectives et pertinentes, que les cadres percevaient une prime variable, la prime de performance individuelles

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

613724d6cd58014677418c15

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

s'être livrée à une telle recherche, et pour s'être réfugiée derrière l'absence de dynamisme propre et dangereux du kayak, motif inopérant à exonérer le producteur de sa responsabilité, la cour d'appel a privé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00092

Cassation

21 janvier 2015

21 janvier 2015

de son secteur et notamment une baisse progressive des performances de la zone Est, étaient versés aux débats des documents intitulés « mapping zone », « suivi des résultats Q2 à fin juin 2010 » et «

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200839

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

X..., sans faire ressortir en quoi sa profession lui conférait une compétence particulière en matière d'investissements financiers complexes, tels ceux qui lui étaient proposés, la cour d'appel a privé

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69f1a0c5cdc6046d47ee6863

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

À compter du 3 décembre 2021, et pour une durée de 2 mois, un plan d'amélioration des performances a été mis en place au profit de Mme [M]. Le plan a pris fin le 3 février 2022.

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TCOM

chambre 1-14

69d05c6fcdc6046d470b3c50

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LA PERFORMANCE poursuivait l'application de révision des prix d'année en année, révision de prix communiquée à ALLIUM à chaque date anniversaire du contrat.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00081

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 10.

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