du sol et des parties communes générales, - un cellier (lot 217) et les 4/10 057ème de la propriété du sol et des parties communes générales, - un appartement au 4ème étage du bâtiment S12, comprenant

Mme X... acquerrait ainsi seule un total de 343/1000èmes de la propriété du sol et des parties communes (les lots no 3, 4, 5 et 9, correspondant à deux logements loués outre une cave et un grenier) ; Mme

immobilière dans un ensemble immobilier sis à [Adresse 7] cadastré n° [Cadastre 3] pour 1 a 30 ca à savoir le lot n° 1 : local à usage d’habitation sis au rez de chaussée et les 402/1000èmes de la propriété

Et les 30/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales. LOT 1163 un EMPLACEMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE portant N°9 .

Et les 430/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales. LOT 37 : Un Parking N°9.

du sol et des parties communes générales et le lot n° 126 : une cave située au rez-dechaussée du même bâtiment et 1/ 10112èmes de la propriété du sol et des parties communes générales ; AUX MOTIFS PROPRES

(no17) un parking figurant sous liseré marron et numéroté 17 au plan du rez-de-chaussée et les trente-quatre / dix millièmes (34 / 10. 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales

Y... d'un titre de propriété de la parcelle sur laquelle se trouve le chemin, le droit d'usage d'un chemin d'exploitation n'étant pas lié à la propriété du sol, quand le titre contraire est pourtant susceptible

du sol et des parties communes générales, le lot no 13, soit, dans le bâtiment E, au rez-de-chaussée, accès côté chemin du Halage, stationnement et les 20/ 1000e de la propriété du sol et des parties

619 du Code civil ; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de ce texte ; d'autre part, qu'aux termes de l'article 552 du Code civil, la propriété

communes dont ils posséderaient chacun une quote-part, la cour d'appel a violé les articles 1er et suivants de la loi du 10 juillet 1965 ; 2° qu'en énonçant que selon les actes de division seule la propriété

bâtiments A et B, alors, selon le moyen : 1° / qu'un bâtiment peut être retiré d'un syndicat de copropriété pour constituer une propriété séparée dès lors que la division de la propriété du sol est

figurant sous le numéro M9 et liseré rouge au plan du rez-de-chaussée de l'immeuble et les 145/10022èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.

et les 45/1000èmes des parties communes générales et de la propriété du sol, les 142/1000èmes des parties communes du bâtiment A, les 311/1000èmes des parties communes spéciales - au dernier étage de

avec kitchenette, un coin nuit avec placards et une salle d'eau avec water-closet et la jouissance exclusive et privative d'un jardin, ainsi que les 94/10000ème de la propriété au sol et des parties communes

Et les 66/ 1089 èmes de la propriété du sol et des parties communes générales. Lot 16 Dans le bâtiment D, au sous-sol, une CAVE N°4.

Le lot n°2100, une cave (11), située au premier sous-sol, et accessible par l’escalier 33 et l’ascenseur 33, et les 2/10.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.

EMPLACEMENT VOITURE DOUBLE portant le N°7-12 Et les 83/10.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales Et les 88/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment - LE LOT