de vol reproché à Catherine A... en délit de complicité de recel de vol, l'a déclarée coupable et, en répression, l'a condamnée à la peine de 2 ans d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs qu'adoptant

[L] du chef de recel de vol par effraction dans un lieu d'entrepôt, en réunion,, en récidive, au préjudice de M. [C], et aux peines infligées à M.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 20 février 1989, qui l'a condamné pour recel de vol à 50 000 francs d'amende ainsi qu'à 50 000 francs de dommages-intérêts

Jean-Pierre- contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 18 décembre 1986, qui l'a condamné, pour recel de vols aggravés, recel de vols, complicité de falsification de documents

de vol de cartes d'identité commis courant février 1989, septembre 1989, courant 1989, " - recel de vol de chéquiers commis courant septembre 1989, " - recel d'escroqueries courant 1989, " -

Peter, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 2004, qui, pour recel de vol aggravé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 avril 1991, qui l'a condamné, pour recel de vol, aux peines de 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 6 000 francs d'amende

Avi, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 Mai 2004, qui, dans l'information suivie contre eux pour recel de vol aggravé, a prononcé sur leurs demandes

Hakim, contre l'arrêt n° 11 de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2000, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

de vol aggravé ; "alors que, pour déclarer un prévenu coupable de recel de vol aggravé ou qualifié, les juges du fond doivent expressément constater dans leur décision qu'il avait eu connaissance

Patricia, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 3 décembre 1998, qui, pour recel de vols, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils.

Jean-Louis, contre un arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1987, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 2 juin 2015, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de recel de vol

contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 12 mai 1993, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis probatoire pendant 3 ans pour recel

Le 2 mars 2015, Madame [U] [P], fille de [V] [D], dernière épouse de [C] [D], a déposé plainte auprès des services de police pour vol et recel. 3.

second, de recel de vol avec arme.

(GEORGES) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI (4EME CHAMBRE), EN DATE DU 30 AVRIL 1975, QUI L'A CONDAMNE A TROIS ANS D'EMPRISONNEMENT POUR RECELS DE VOLS, ABUS DE CONFIANCE, ESCROQUERIES, FALSIFICATION

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 1991, qui, pour recel de vol, l'a condamné à un mois d'emprisonnement, a ordonné la révocation partielle