CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 309 résultats pour « responsable des ventes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fdca0affeb4e404e0f674d0

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Dix-sept avenants ont modifié son contrat de travail initial de sorte que, aux termes de celui signé le 14 avril 2009, il est devenu ' responsable de ventes masters au statut de cadre, position 3.3 de

Source officielle

Page 3 sur 2366

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00501

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

[Y] a été engagé en qualité de cadre responsable des ventes par la société Idyl (la société) à compter du 10 février 1997. 2.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427327

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Grands Garages du Var, sans aucune motivation, une somme de 45 000 euros en réparation de son préjudice" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Pierre X..., responsable

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00443

Cassation

5 mars 2008

5 mars 2008

X..., engagé en septembre 1991 par la société Fichorga Normandie, et occupant en dernier lieu les fonctions de responsable des ventes du secteur collectivités locales, notaires et pharmacies, a été, en

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9e0e9cdc6046d47d99346

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[B] & [B] [1] Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE [A] [O] épouse [I] responsable des ventes Représentée par Me Loïc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10816

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

des ventes à celui de responsable de magasin avec suppression de ses missions de suivi des autres magasins alors qu'elle a bien exercé les fonctions de "responsable du développement des ventes détail

Source officielle
CC

soc

613723eacd5801467740fdac

Cassation

26 juin 2002

26 juin 2002

, la responsable de vente indiquait seulement que la salariée avait été d'accord pour prendre un poste qui lui permettait de ne plus travailler le soir et le dimanche, ce dont il ne résultait pas qu'elle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

D... était responsable de l'administration des ventes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ada

Appel

19 novembre 2001

19 novembre 2001

Le 22 janvier 1996, Thierry X... a été nommé responsable des ventes et, fin 1996, a été effectué un redécoupage géographique des secteurs.

Source officielle
CC

soc

6137233dcd580146774073b5

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Y..., engagé le 1er décembre 1983 par la société Champival en qualité de responsable des ventes au box du marché d'intérêt national de Lomme, a été licencié pour motif économique le 16 septembre 1991 ;

Source officielle
CC

soc

613722e9cd580146774031a0

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

non-concurrence; qu'elle a donné sa démission le 25 juin 1990 et a effectué son préavis jusqu'au 28 septembre 1990; qu'aussitôt après son départ, elle est entrée au service de la société Dunod en qualité de "responsable

Source officielle
CC

soc

6137244bcd580146774144c8

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

X..., engagé par la société Chanel en qualité de vendeur représentant placier (VRP) en 1983, puis responsable des ventes régions en janvier 1996, a été licencié pour faute lourde le 25 juin 1999 ; Attendu

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424dd0

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Y..., ingénieur chimiste, a été successivement chef de production pour les résines de fonderie, puis ingénieur des ventes et responsable des ventes de résines ; que toute sa carrière s'est déroulée dans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02322

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

des ventes ; que ces postes, même à admettre qu'il s'agissait d'emploi de catégorie inférieure, n'ont pas été proposés à monsieur X... alors même que madame A..., engagée comme cadre responsable des ventes

Source officielle
CC

cr

République a ouvert une information judiciaire, notammentc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02218

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

procédure que, à la suite de plusieurs tentatives d'escroquerie susceptibles d'avoir été commises au préjudice de concessions automobiles de la région parisienne, et notamment de la plainte portée par la responsable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165a

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

en qualité de responsable de vente ; Suivant avenant du 1er Septembre 2005, il devient agent de maîtrise au salaire mensuel brut de 1 804 ¿ ; Par courrier remis en main propre le 6 Octobre 2009, l'employeur

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cc6b

Cassation

25 novembre 1991

25 novembre 1991

de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Aymar coupable de pratique de prix imposés ; "au motif qu'Aymar ne conteste pas qu'il était au sein de la société Salomon responsable

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b1c

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

X... a été engagé le 15 février 1978 par la Société insulaire automobile en qualité de responsable des ventes des véhicules d'occasion, avant de devenir responsable des ventes des véhicules neufs ; qu'il

Source officielle
CC

soc

61372430cd5801467741357d

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

X... a été engagé le 22 septembre 1995 par la société Larousse Diffusion Réseau en qualité de VRP sur le secteur du Loir et Cher et du pays Manceau ; que le 22 janvier 1996 et a été nommé responsable des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00515

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[D], engagé par la société Omnitechnique le 3 octobre 2005 en qualité de responsable des ventes équipements production, a démissionné par lettre du 20 juillet 2012. 5.

Source officielle