CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
5fdca0affeb4e404e0f674d0
8 novembre 2018
Dix-sept avenants ont modifié son contrat de travail initial de sorte que, aux termes de celui signé le 14 avril 2009, il est devenu ' responsable de ventes masters au statut de cadre, position 3.3 de
soc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00501
3 juin 2026
[Y] a été engagé en qualité de cadre responsable des ventes par la société Idyl (la société) à compter du 10 février 1997. 2.
cr
613726a1cd58014677427327
11 janvier 2006
Grands Garages du Var, sans aucune motivation, une somme de 45 000 euros en réparation de son préjudice" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Pierre X..., responsable
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00443
5 mars 2008
X..., engagé en septembre 1991 par la société Fichorga Normandie, et occupant en dernier lieu les fonctions de responsable des ventes du secteur collectivités locales, notaires et pharmacies, a été, en
Chambre sociale
69d9e0e9cdc6046d47d99346
9 avril 2026
[B] & [B] [1] Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE [A] [O] épouse [I] responsable des ventes Représentée par Me Loïc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10816
21 octobre 2020
des ventes à celui de responsable de magasin avec suppression de ses missions de suivi des autres magasins alors qu'elle a bien exercé les fonctions de "responsable du développement des ventes détail
613723eacd5801467740fdac
26 juin 2002
, la responsable de vente indiquait seulement que la salariée avait été d'accord pour prendre un poste qui lui permettait de ne plus travailler le soir et le dimanche, ce dont il ne résultait pas qu'elle
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930
12 juin 2019
D... était responsable de l'administration des ventes.
Cour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ada
19 novembre 2001
Le 22 janvier 1996, Thierry X... a été nommé responsable des ventes et, fin 1996, a été effectué un redécoupage géographique des secteurs.
6137233dcd580146774073b5
24 mars 1999
Y..., engagé le 1er décembre 1983 par la société Champival en qualité de responsable des ventes au box du marché d'intérêt national de Lomme, a été licencié pour motif économique le 16 septembre 1991 ;
613722e9cd580146774031a0
3 juin 1997
non-concurrence; qu'elle a donné sa démission le 25 juin 1990 et a effectué son préavis jusqu'au 28 septembre 1990; qu'aussitôt après son départ, elle est entrée au service de la société Dunod en qualité de "responsable
6137244bcd580146774144c8
14 décembre 2004
X..., engagé par la société Chanel en qualité de vendeur représentant placier (VRP) en 1983, puis responsable des ventes régions en janvier 1996, a été licencié pour faute lourde le 25 juin 1999 ; Attendu
61372659cd58014677424dd0
8 juin 1994
Y..., ingénieur chimiste, a été successivement chef de production pour les résines de fonderie, puis ingénieur des ventes et responsable des ventes de résines ; que toute sa carrière s'est déroulée dans
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02322
1 décembre 2010
des ventes ; que ces postes, même à admettre qu'il s'agissait d'emploi de catégorie inférieure, n'ont pas été proposés à monsieur X... alors même que madame A..., engagée comme cadre responsable des ventes
République a ouvert une information judiciaire, notammentc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02218
17 octobre 2017
procédure que, à la suite de plusieurs tentatives d'escroquerie susceptibles d'avoir été commises au préjudice de concessions automobiles de la région parisienne, et notamment de la plainte portée par la responsable
6253ccd4bd3db21cbdd9165a
27 mai 2014
en qualité de responsable de vente ; Suivant avenant du 1er Septembre 2005, il devient agent de maîtrise au salaire mensuel brut de 1 804 ¿ ; Par courrier remis en main propre le 6 Octobre 2009, l'employeur
61372553cd5801467741cc6b
25 novembre 1991
de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Aymar coupable de pratique de prix imposés ; "au motif qu'Aymar ne conteste pas qu'il était au sein de la société Salomon responsable
6137216ecd580146773f3b1c
22 mai 1991
X... a été engagé le 15 février 1978 par la Société insulaire automobile en qualité de responsable des ventes des véhicules d'occasion, avant de devenir responsable des ventes des véhicules neufs ; qu'il
61372430cd5801467741357d
18 février 2004
X... a été engagé le 22 septembre 1995 par la société Larousse Diffusion Réseau en qualité de VRP sur le secteur du Loir et Cher et du pays Manceau ; que le 22 janvier 1996 et a été nommé responsable des
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00515
21 avril 2022
[D], engagé par la société Omnitechnique le 3 octobre 2005 en qualité de responsable des ventes équipements production, a démissionné par lettre du 20 juillet 2012. 5.
Page 3 sur 2366
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.