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1 697 résultats pour « simple tolérance »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
Ces valeurs s'entendent toutes tolérances comprises.
La masse du tracteur définie à l'article 4 du décret n° 80-1091 du 24 décembre 1980 précité est obtenue par addition des mesures suivantes avec une tolérance de plus ou moins 5% : Poids à vide du tracteur en ordre de marche, avec fluide de refroidissement
Article 18
Un pari simple consiste à désigner un lévrier choisi parmi les lévriers engagés dans une épreuve.
Article 12-1
En cas d'adoption simple d'un mineur, l'extrait d'acte de naissance reproduit sur le livret de famille des parents d'origine de l'adopté est complété par la mention du jugement d'adoption simple.
Article 370-1-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 37 > 82
L'enfant précédemment adopté par une seule personne, en la forme simple ou plénière, peut l'être une seconde fois, par l'autre membre du couple, en la forme simple.
Article 5
Toutefois une tolérance de 10 p. 100 du tonnage inscrit, avec minimum de 5 tonnes, est admise, sauf en cas d'abandon total de l'exploitation.
Article Annexe I
DÉSIGNATION DIAMÈTRE COMPOSITION MASSE TRANCHE Titre droit Tolérance Masse Tolérance 5 € et pièces 100 € en or qualité Belle Epreuve. 50 Or 999,9 + 1 155,5 ± 3 Numérotation Pièces 100 € en or EUROPA qualité Belle Epreuve. 50 Or 999,9 + 1 155,5 ±
niveau de puissance acoustique admissible suivant : PUISSANCE ELECTRIQUE P du groupe électrogène de puissance NIVEAU DE PUISSANCE acoustique admisible (dB[A]/1 pW) P≤ 2 kVA 102 P > 2 kVA 100 Ces valeurs s'entendent toutes tolérances
Article 1340
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 20
La simple indication faite par le débiteur d'une personne désignée pour payer à sa place n'emporte ni novation, ni délégation.
Article R214-166
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 78
Lorsque, au moment de l'acquisition des biens, aucun plan simple de gestion n'est agréé, la société d'épargne forestière est tenue d'en faire agréer un dans un délai de trois ans.
Article 4
Toutes les patentes, à l'exception de celles des propriétaires vendant des vins en détail pendant six mois au plus, et de celles des colporteurs, seront désignées par demi-patentes patentes simples patentes supérieures demi-patente patente simple patente
Article R312-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 64 > 30
Le plan simple de gestion et le plan simple de gestion concerté doivent être conformes au schéma régional de gestion sylvicole ainsi qu'aux prescriptions du deuxième alinéa de l'article L. 112-2 et, le cas échéant, au règlement approuvé en application
Article R914-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 91 > 63
Les maîtres agréés peuvent demander à être affectés à un autre établissement lié à l'Etat soit par contrat d'association, soit par contrat simple.
Article L312-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 71
En cas de mutation à titre gratuit de bois et forêts relevant de l'obligation d'un plan simple de gestion, l'engagement prévu au b du 2° du 2 de l'article 793 du code général des impôts est remplacé par l'engagement d'appliquer pendant trente ans : 1°
Article R312-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 89
Sans préjudice des dispositions de l'article L. 124-5, ne relèvent pas du régime d'autorisation administrative prévu par l'article L. 312-9 : 1° Les bois et forêts dont le plan simple de gestion est en cours de renouvellement dans les conditions prévues
Article L442-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 98 > 27
Le contrat simple porte sur une partie ou sur la totalité des classes des établissements. Il entraîne le contrôle pédagogique et le contrôle financier de l'Etat.
LEGIARTI000049920685
constitution ; Bloc n° 3-Réaliser les éléments : -Mettre en œuvre les outils de la profession pour la réalisation des éléments de la monture et/ ou des enjoliveurs ; Bloc n° 4-Contrôler le produit : -Mesurer en tous points la symétrie du produit avec les tolérances
Article 13
Pour les doseuses pondérales approuvées en application de l'arrêté du 5 août 1998 susvisé, les tolérances applicables lors de la vérification périodique sont celles fixées en annexe II au présent arrêté. 13. 2.
COMPOSITION MASSE Désignation Diamètre en mm Titre droit Tolérance Masse en g Tolérance Tranche Pièces 5 000 € en or qualité 85 Or 999,9 Minimum 1 000 ± 3 Numérotation 1 000 € en or qualité 65 Or 999,9 Minimum
Article L312-6
En cas de mutation au bénéfice d'un particulier d'une propriété forestière dotée d'un plan simple de gestion agréé, l'application de ce plan est obligatoire jusqu'à son terme.
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