X... etenu ont été poursuivis du chef de faux en écritures privées et tentative d'escroquerie, M.

[G] coupable de faux et usage et de tentative d'escroquerie, et a prononcé sur les intérêts civils. 5. Sur pourvoi de M.

et abus de confiance, en se bornant à affirmer que cette dernière infraction n'est pas constituée dans tous ses éléments ; "alors qu'en omettant de statuer sur les poursuites pour escroquerie visées

Coral coupable de complicité des délits d'escroquerie et de tentative d'escroquerie reprochés à Jean-Marie X... et de l'avoir en conséquence condamné à une peine d'emprisonnement de un an avec sursis et

EL Hassan Y..., entrepreneur, surévaluées par rapport au coût réel des travaux réalisés ; que le tribunal, requalifiant les faits, l'a déclaré coupable de tentative d'escroquerie et l'a condamné à régler

comminatoire de la SCP Y... du 26 novembre 1998 alors qu'il avait entre-temps établi un chèque du montant réclamé ; que, toutefois, rien n'autorisait Me X..., dans sa plainte, à accuser la SCP Y... de "tentative

, tentative d'escroquerie, complicité, faux et usage de faux, a déclaré irrecevable son appel d'une ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mars 2001, qui les a condamnés chacun, pour faux en écriture et tentative d'escroquerie, à 6 mois d'emprisonnement

COLMAR, en date du 10 mai 1990 qui, dans la procédure d'information suivie contre Salvatore Y... et Joseph Y... des chefs de destructions de biens par incendie, ayant entrainé la mort et des blessures, tentative

LONDRES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 septembre 2001, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Stéfania X..., du chef de tentative

de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 janvier 2005, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevables leurs constitutions de partie civile des chefs de tentative

et tentative d'escroquerie. 6.

I... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 2019 qui, pour tentative d'escroquerie, dégradations et outrage, l'a condamné à un an d'emprisonnement

GMF), partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY du 5 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre personne non dénommée du chef de tentative

d'emprisonnement prononcée par jugement du tribunal correctionnel de Luxembourg, en date du 6 février 2018, ayant fait l'objet d'une opposition déclarée non avenue par jugement du 27 octobre 2022, pour tentative

prévoyance Aquitaine Poitou Charente, qui a accepté d'accorder son concours à deux maîtres d'ouvrage, et qui, s'apercevant de la falsification de ces pièces, l'a refusé aux autres ; Que poursuivi pour tentative

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit que les faits d'escroquerie et tentative d'escroquerie reprochés constituent les faits de tentative d'escroquerie puis d'avoir déclaré M.

et tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu à informer rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 4 mai 2016 où étaient

[T] a été reconnu coupable d'assassinat, complicité de tentative d'assassinat, escroquerie et tentative d'escroquerie par une cour d'assises, ayant ordonné une mesure de confiscation, et condamné, sur