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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613722cccd58014677401a21
26 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Théâtre du Temple, dont le siège
civ1
613723ebcd5801467740fe27
6 novembre 2002
X..., auteur des clichés, reproduit cinq photographies dans un ouvrage "Le Cabaret théâtre" et en a présenté vingt-deux autres lors d'une exposition sur le même thème ; Sur le premier moyen : Attendu
Contentieux <= 10.000€
69dd4a68cdc6046d47204889
7 avril 2026
Le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier «SDC [Localité 1] DU THEATRE» sollicite à ce titre le paiement de la somme de 4000 euros.
CHAMBRE 1 SECTION 1
6a0ff599cdc6046d4789e554
21 mai 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 4 septembre 2025 **** La société civile immobilière du Théâtre (la SCI du Théâtre) est propriétaire d'un immeuble à usage de commerce et d'habitation situé [Adresse 3]
soc
61372292cd580146773fea2e
24 janvier 1996
Z... employé en qualité de chef du service intérieur par le théâtre national de l'Opéra de Paris depuis 1983 a été licencié le 14 décembre 1988 et a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que le
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00505
28 mars 2018
B..., présenté comme le nouveau directeur du Théâtre ayant pris ses fonctions en janvier 2002, chargé de "gérer l'ensemble du personnel du théâtre et du cinéma Comoedia" y expose "ses objectifs", lesquels
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01072
29 septembre 2021
La cour d'appel a, d'abord, retenu à bon droit que, le salarié ayant été embauché en qualité d'artiste de choeur en vue d'assurer des représentations à l'opéra-théâtre de la commune et l'article 47 de
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01968
3 novembre 2016
[V], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Théâtre national de l'Odéon, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.
6137234fcd5801467740820c
22 juin 1999
X..., qui a démissionné le 15 décembre 1989 des mandats de président de la société du Théâtre du Palais Royal et de la société Nouvelle du Théâtre des Variétés, a été engagé le même jour, en qualité de
ECLI:FR:CCASS:2026:C100264
9 avril 2026
[Q] et [O] [K] ont créé l'association S.B compagnie (l'association), dont l'objet était l'exploitation, la diffusion de spectacles d'ordre théâtral, musical et chorégraphique, et exercé respectivement
CHAMBRE DU CONSEIL
69fdb10ecdc6046d4707b4f0
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 06/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SELAS PHARMACIE DU THEATRE (SELAS) Exploitation d'une officine de pharmacie [Adresse 1] N° du Registre du
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01030
26 juin 2019
J... a été engagé le 23 février 2011 par l'association Bellac sur scène, gestionnaire du théâtre du cloître à Bellac, en qualité de directeur ; qu'il a été licencié pour faute grave le 30 juin 2014 ;
613722e6cd58014677402f4a
16 décembre 1997
François, Antoine Y..., demeurant à l'Hôtel du Théâtre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de Mme Françoise, Pierrette X.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300824
13 septembre 2018
des Folies Bergère par suite de la transmission universelle du patrimoine et la dissolution de la société Théâtre des Folies Bergère, défenderesses à la cassation ; Statuant sur le pourvoi n° P 17-23.195
613722b9cd58014677400a84
6 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Théatre à l'Ecole "Les Trois Chardons", dont le siège est ...,
civ2
61372318cd58014677405579
11 juin 1998
figuraient dans les éditions antérieures de l'annuaire litigieux, mais qui ont été supprimés, tourne en dérision l'Etat souverain et indépendant de Monaco, assimilé à une parodie d'Etat relevant du théâtre
61372415cd58014677412074
20 mai 2003
ayant établi l'existence de faits qui, selon eux, compromettaient l'exploitation du fonds de commerce de restauration qui était exploité par la société Accueil gastronomique, tenant à la fermeture d'un théâtre
CHAMBRE 2 SECTION 2
69f440cccdc6046d472e5915
30 avril 2026
par la société Pharmacie du théâtre.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00504
61372689cd580146774265bb
13 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle exploitation de rénovation et de renaissance du Théâtre de
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