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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722cccd58014677401a21

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Théâtre du Temple, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe27

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

X..., auteur des clichés, reproduit cinq photographies dans un ouvrage "Le Cabaret théâtre" et en a présenté vingt-deux autres lors d'une exposition sur le même thème ; Sur le premier moyen : Attendu

Source officielle
TJ

Contentieux <= 10.000€

69dd4a68cdc6046d47204889

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier «SDC [Localité 1] DU THEATRE» sollicite à ce titre le paiement de la somme de 4000 euros.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0ff599cdc6046d4789e554

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 4 septembre 2025 **** La société civile immobilière du Théâtre (la SCI du Théâtre) est propriétaire d'un immeuble à usage de commerce et d'habitation situé [Adresse 3]

Source officielle
CC

soc

61372292cd580146773fea2e

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Z... employé en qualité de chef du service intérieur par le théâtre national de l'Opéra de Paris depuis 1983 a été licencié le 14 décembre 1988 et a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00505

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

B..., présenté comme le nouveau directeur du Théâtre ayant pris ses fonctions en janvier 2002, chargé de "gérer l'ensemble du personnel du théâtre et du cinéma Comoedia" y expose "ses objectifs", lesquels

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01072

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

La cour d'appel a, d'abord, retenu à bon droit que, le salarié ayant été embauché en qualité d'artiste de choeur en vue d'assurer des représentations à l'opéra-théâtre de la commune et l'article 47 de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01968

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[V], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Théâtre national de l&apos;Odéon, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l&apos;arrêt attaqué, que M.

Source officielle
CC

soc

6137234fcd5801467740820c

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

X..., qui a démissionné le 15 décembre 1989 des mandats de président de la société du Théâtre du Palais Royal et de la société Nouvelle du Théâtre des Variétés, a été engagé le même jour, en qualité de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100264

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

[Q] et [O] [K] ont créé l'association S.B compagnie (l'association), dont l'objet était l'exploitation, la diffusion de spectacles d'ordre théâtral, musical et chorégraphique, et exercé respectivement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb10ecdc6046d4707b4f0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 06/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SELAS PHARMACIE DU THEATRE (SELAS) Exploitation d'une officine de pharmacie [Adresse 1] N° du Registre du

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01030

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

J... a été engagé le 23 février 2011 par l'association Bellac sur scène, gestionnaire du théâtre du cloître à Bellac, en qualité de directeur ; qu'il a été licencié pour faute grave le 30 juin 2014 ;

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402f4a

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

François, Antoine Y..., demeurant à l'Hôtel du Théâtre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de Mme Françoise, Pierrette X.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300824

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

des Folies Bergère par suite de la transmission universelle du patrimoine et la dissolution de la société Théâtre des Folies Bergère, défenderesses à la cassation ; Statuant sur le pourvoi n° P 17-23.195

Source officielle
CC

soc

613722b9cd58014677400a84

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Théatre à l'Ecole "Les Trois Chardons", dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ2

61372318cd58014677405579

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

figuraient dans les éditions antérieures de l'annuaire litigieux, mais qui ont été supprimés, tourne en dérision l'Etat souverain et indépendant de Monaco, assimilé à une parodie d'Etat relevant du théâtre

Source officielle
CC

comm

61372415cd58014677412074

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

ayant établi l'existence de faits qui, selon eux, compromettaient l'exploitation du fonds de commerce de restauration qui était exploité par la société Accueil gastronomique, tenant à la fermeture d'un théâtre

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69f440cccdc6046d472e5915

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

par la société Pharmacie du théâtre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00504

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

B..., présenté comme le nouveau directeur du Théâtre ayant pris ses fonctions en janvier 2002, chargé de "gérer l'ensemble du personnel du théâtre et du cinéma Comoedia" y expose "ses objectifs", lesquels

Source officielle
CC

soc

61372689cd580146774265bb

Cassation

13 mai 1996

13 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle exploitation de rénovation et de renaissance du Théâtre de

Source officielle

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