; sans précision quant à la nature de l’hébergement proposé, les constructions relèvent de l’habitation, de sorte que devaient être prévues douze places de stationnement véhicule ; le projet méconnaît

Le caractère inapproprié de l’usage du chemin par des véhicules de fort gabarit est donc établi.

La largeur de cette voie apparaît deux fois plus étroite que celle mentionnée dans l’OAP afin de permettre une circulation apaisée et le passage des véhicules de secours notamment.

les flux de véhicules des résidents et des usagers de la voie publique, il ressort des pièces du dossier que l'entrée et la sortie des véhicules s'effectueront depuis la rue du Parc des Sports via une

la circulation automobile, se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire aisément demi-tour. " 5.

Enfin, le projet est desservi par un premier accès au sud du tènement, reliant un tronçon rectiligne de la route du Crépy, garantissant une visibilité pour les véhicules entrants et sortants, que ni le

111-2 du code de l’urbanisme ; les caractéristiques des accès ne répondent pas aux exigences de ces dispositions ; la largeur réellement utilisable de la route du Faron ne permet pas l’accès des véhicules

La construction projetée s'insère toutefois dans un quartier résidentiel classé en zone UR et est située en limite d'une importante zone naturelle en cœur d'îlot, dont une partie est d'ailleurs comprise

des constructions nouvelles devront respecter l’aspect général des gabarits existants.

dans la mesure où leur volume de chargement demeure important ; un véhicule dérivé de voiture particulière ne comportant que deux places, doit toutefois être regardé comme ouvrant droit à déduction de

correspondant au projet, des conditions de sécurité suffisantes tant pour les véhicules que pour les piétons.

d'entrée et de sortie des véhicules sur le terrain. / (). ". 14.

Par ailleurs, l'avis des services techniques mentionne " RAS " concernant l'accès aux véhicules de secours et d'incendie et n'a donc émis aucune réserve sur ce point.

résidence hôtelière deux étoiles, de l'absence de passage permettant d'accéder à la piscine à partir des locaux et de difficultés d'accès au deuxième niveau du sous-sol destiné au stationnement des véhicules

de secours, au « verdissement » et au gabarit des véhicules ainsi qu’à l’agent dédié au suivi de la collecte, d’autre part, s’agissant du lot n°2, elle méconnaît les exigences relatives à la taille des

Aux termes de l'article UG.10.2 du règlement du plan local d'urbanisme : " Gabarit-enveloppe en bordure de voie : / () Le point d'attache du gabarit-enveloppe est pris sur la surface de nivellement de

dispositions de l’article UA11 du règlement du plan local d’urbanisme et l’article R. 111-27 du code de l’urbanisme puisqu’il ne présente pas une simplicité de volume, ne réalise pas des constructions d’un gabarit

l'intérimaire, de sorte que Monsieur [U] disposait du CACES nécessaire pour la conduite de ce véhicule.