Codes de loi français

Article 223 a-II-2/18

A bord des navires destinés à des services spéciaux, tels que le transport d'automobiles et de wagons de chemin de fer, où la construction de cloisons de tranches verticales principales serait incompatible avec l'exploitation, une protection équivalente

Article 2

Installation de remplissage : équipement d'un terminal permettant de charger des véhicules-citernes, wagons-citernes ou bateaux-citernes. Cet équipement comprend les pompes et tuyauteries de remplissage.

Article 5

quatre-vingts heures par quinzaine ; 7° Travail du personnel de maîtrise pour la préparation des travaux exécutés par l'établissement - Une heure au maximum ; 8° Travaux exécutés pour assurer dans les délais de rigueur le chargement ou le déchargement des wagons

Article 1

Wagons citernes. BOURSE DE BORDEAUX : Adourex. Banque de l'Aquitaine. Banque des Antilles françaises. Ciments matériaux. Doc François. Hôtel et bains de mer d'Hossegor. Kalamazoo. Point à la ligne. Thomas G. BOURSE DE LILLE : Boussac Saint-Frères.

LEGIARTI000038319396

Services d'hôtellerie et de restauration -de 55100000-1 à 55410000-7 [Services d'hôtellerie, d'hébergement, de camping, de centres aérés, de colonies de vacances, de wagons-lits, de restaurant, de débit de boisson …] ; 8.

LEGIARTI000050190501

règlement s'applique : - aux transports en vrac, en colis, en bateau-citerne, en navire-citerne ou dans un transporteur de gaz ; - aux opérations d'avitaillement et d'approvisionnement en marchandises dangereuses ; - aux bateaux, navires, véhicules et wagons

Article 25

Dispositions relatives aux wagons-citernes. 7. Dispositions relatives aux bateaux.

Article Annexe 2

de l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire (annexe I) Demande de création de NEV pour matériel autorisé avant 2010 (moteur, voitures à voyageurs, wagons

Article Annexe VIII

Les EMT pour le pesage en mouvement de wagons accrochés ou non accrochés sont égales à la plus grande des valeurs suivantes : Tableau 10 Classe d'exactitude Échelon (D) 0,2 d ≤ 50 kg 0,5 d ≤ 100 kg 1 d ≤ 200 kg 2 d ≤ 500 kg 4.

Article Annexe 1

soumis à l'obligation de placardage ou signalisation au titre du RID Circulation de wagons soumis à l'obligation de placardage ou signalisation au titre du RID Environnement Topographie : Talus de grande hauteur, plateforme en surplomb, contiguïté

Article 11

La création d'opérateurs ferroviaires de proximité sera encouragée afin de répondre à la demande de trafic ferroviaire de wagons isolés. La faculté de réserver des sillons sera donnée aux opérateurs de transport combiné.

Article II

Hôtels avec restaurant. 55. 1AA 2, 20 Hôtels sans restaurant. 55. 1CA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements légers (auberges de jeunesse, camps de vacances, terrains de camping, caravaning, etc.). 55. 2AA 2, 70 Wagons-lits

LEGIARTI000023420454

le produit vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement. 55.1 CB Hôtels sans restaurant et foyers. 55.3 AB Restaurants, café-tabac et hôtels avec restaurants. 55.3 BC Restauration type rapide y compirs Wagons-lits

Article Annexe IV

Mode ferroviaire Classe (1) Étiquette(s) (2) Quantités totales annuelles (3) Wagons UTI (1) Indiquer la classe. 2.1.3.3.

Article 1

réalisation (EICAR) II Monteur 323 4 ans Ecole internationale de création audiovisuelle et de réalisation (EICAR) II Responsable de productions audiovisuelles 323 5 ans ESGCV - MBA ESG II Concepteur- développeur d'applications web 326 3 ans Le wagon

Article Annexe

détail de fruits et légumes. 52. 2 NA Commerce de détail de produits laitiers. 52. 6 DA Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés. 55. 1 AA Hôtels avec restaurant. 55. 1 CA Hôtels sans restaurant. 55. 2 EA Wagons-lits

Article Annexe I

locaux ne sont pas considérés comme enterrés, même quand les locaux sont situés en dessous du sol environnant ; -réservoir mobile : les réservoirs mobiles sont des réservoirs qui permettent le transport de substances, mélanges ou déchets (citernes, wagon

Article Annexe I

Les camions ou les wagons de dépotage doivent être mis à la terre commune avec celle des installations de dépotage. 2.9.

Article Annexe I

l'implantation des appareils de distribution par rapport au niveau de l'aire de roulage des véhicules et d'aéronefs, ou de la voie navigable ; - "installation de remplissage" : équipement d'un terminal permettant de charger des véhicules citernes, wagons-citernes