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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6358cddac40aa805a7864d38
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Quelqu'un allait se prendre les pieds dedans.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10883
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Elle produit un échange de courriels du 27 mai 2014 avec sa gestionnaire RH, Mme [A], laquelle fait bien état de cette "garde supplémentaire par rapport" au roulement habituel (pièce 40 de la salariée)
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
644229fcd2fa6fd0f8040547
20 avril 2023
20 avril 2023
de l'information qui lui a été donnée relativement à la possibilité de faire venir des témoins, puisque le salarié a produit le témoignage en date du 13 septembre 2013 d'un collègue machiniste 'en roulement
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d7fa97cdc6046d47af29a1
9 avril 2026
9 avril 2026
Il demandait en outre que cette mesure soit supportée par l'ensemble des cinq bouchers grossistes BDP, par roulement hebdomadaire.
Source officielleChambre 1 A
63c2566f0bfda47c90075f14
11 janvier 2023
11 janvier 2023
privilégié l'acquisition des parts sociales de la SCI Mela, de donner des garanties suffisantes aux banques que la SCI Mela consultait pour financer les travaux de mise aux normes, que le prix des parts allait
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
validation de durée de vie de la pâte, - De l'emmental ouvert le 12 décembre 2020 a été utilisé pour fabriquer des pizzas « reine » le 16 décembre 2020 alors que la durée de vie de l'emmental ouvert allait
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b3
26 juin 2008
26 juin 2008
Olivier LANGEARD, avocat au barreau de CAEN INTIMES : Maître Paul Henri Y..., mandataire judiciaire et liquidateur de la liquidation judiciaire de la société AMS BRIMEX ... 29000 QUIMPER Monsieur Alain
Source officielleChambre 4-8b
66235ac1aec0e60008fe9815
19 avril 2024
19 avril 2024
DBVB-V-B7G-BKHLU FIVA - FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE C/ S.A.S. [2] [G] [Y] veuve [Z] CPAM BOUCHES-DU-RHONE [E] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain
Source officielleChambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4593
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur [Z] [H] né le 25 Janvier 1973 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Aline
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c469b
14 février 2017
14 février 2017
Grande Instance de PARIS - RG n° 12/09353 APPELANTS Monsieur [P] [D] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] USA [Adresse 1] [Adresse 2] ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représenté par Me Alain
Source officielle1re chambre 1re section
5fdae03a4035f5733570820c
14 mai 2019
14 mai 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Nathalie LAUER, Conseiller,
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2f
15 avril 2024
15 avril 2024
INTIMÉE : Société GARRETT MOTION (anciennement HONEYWELL TECHNOLOGIES SARL), prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] (SUISSE) Représentée par Me Alain
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00877
27 novembre 2019
27 novembre 2019
rapporteur, Mme Vaissette, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Bostik, de la SCP Alain
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdd781814862d2403a05e2c
11 septembre 2018
11 septembre 2018
N° SIRET : 493 755 375 représentée par Me Pierre-alain Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : R057 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure
Source officielle10e Chambre
615e0e49c25a97f0381f5472
15 janvier 2015
15 janvier 2015
(Article L.421-1 du Code des Assurances) représenté par son Directeur Général élisant domicile en sa délégation de [Localité 2], [Adresse 3], où est géré le dossier., [Adresse 5] représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318b
20 avril 2016
20 avril 2016
INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109290_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Alain Castanier, secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais du 23 au 30 juillet 2021 et qu'elle bénéficierait à cet effet de la même délégation de signature que le suppléé, laquelle lui avait
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69676408cdc6046d473da99f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par courriel du 14 avril 2019, l'ENVSM informait l'association que les stagiaires qu'elle allait accueillir n'étaient pas titulaires du [7] et 'donc en aucun cas ils ne doivent encadrer du public sans
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002159493
20 mai 1999
20 mai 1999
Musa Oğur, la victime, ayant entendu des perdrix là-haut, a dit qu’il allait chasser. Comme je m’étais opposé à ce qu’il allât chasser, il n’est finalement pas sorti.
Source officielle1ère chambre civile A
635236bd8c924eadffcc47c0
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ainsi a-t-elle sollicité, par courriel du 24 juin 2018, la transmission d'un tableau d'investissement, avec indication de son besoin en fond de roulement, dans le cadre de l'appui dans l'élaboration du
Source officiellePage 30 sur 37
ROUILLE, Léo-Paul, Alain, Albert
30/04/2026
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ROUILLE, Alain, Jean-Pierre, Marie
13/05/2016
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ROUILLE, Stéphane Alain Christophe Joël
01/10/2015
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ROUILLE, HEBERT, Stéphane Alain Christophe Joël, Nathalie
18/08/2015
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GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ALAIN ET ISABELLE ROUILLE
09/04/2015
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