COMMET à cet effet, Mme Sophie LOISEAU, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.

Je devais me cacher pour embrasser ma petite fille...Après la communion de la petite en 97 Nicole n'a plus voulu nous recevoir de plus en plus agressive.

[M] [G] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Isabelle DHUYSER, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur

Cour d'Appel de Paris pôle 6 chambre 4, RG :10/09003 (et RG : 10/09232 dossier joint) DEMANDEUR A LA REQUETE SARL PLASTIQUE FORME INTERNATIONAL [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sophie

d'un an que la salariée a refusé de signer ; que l'employeur a convoqué cette dernière à un entretien devant le conseil d'administration prévu pour le 12 octobre puis a considéré qu'elle ne faisait plus

] - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Monsieur [R] [J] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 13] - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Représentés par Me Anne-Sophie

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE MIXTE APPELANTE : Madame Sophie X...

Par déclaration enregistrée au greffe de la cour le juillet 2011, Mme Sophie X...a interjeté appel de cette décision.

Encore plus subsidiairement, - accorder le remise des majorations de retard. M.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère

2°) d'annuler les arrêtés de nomination de Mmes A C, Nathalie Salette, Zara Akkar, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise Boitard, Sophie Oriol et de MM.

CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 19 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [O] [X] née le 18 novembre 1958 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Défenderesse à l'incident Représentée par Me Anne-sophie

.: MONSIEUR LE COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DU SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES OUEST HERAULT, [Adresse 1] Me Anne-Sophie TURMEL, Avocat, [Adresse 2] * C/ SAS, [H] (SAS), [Adresse 3] Suivant

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2026 par Gilles MALFRE, Premier vice-président adjoint au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie

Fait à [Localité 6], le 20.01.2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première

.: MONSIEUR LE COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DU POLE RECOUVREMENT SPECIALISE HERAULT [Adresse 1] [Localité 1] Me Anne-Sophie TURMEL, Avocat [Adresse 2] C/ M.

rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association Médecins du monde, dont le siège est [...]                      , 2°/ à Mme Anne-Marie

Vu la déclaration d'appel de Madame Sophie X...déposée au greffe le 19 août 2010. Vu les écritures de Madame Sophie X...déposées au greffe le 17 décembre 2010.

Représentée par Me Sylvie-Anne VIALLON, avocate au barreau de LYON Assistée de Me Anne MANNESSIER, avocate au barreau de LILLE ****** Date de clôture de l'instruction : 24