LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société VAG Loustalot-Barbe de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CACAO BARRY, dont le siège est à Meulan (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre

ARIEGE DU BARRY C/ S.A.R.L.

People And Baby Developpement a, par intermédiaire de la société Agir Recouvrement, mis en demeure la S.E.L.A.R.L.

JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F689 Numéro de Procédure collective : 2024RJ122 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : La SAS BARBER

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce et sous réserve que Me Barbé, avocate de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA RUELLE SAINTE-BARBE EST UNE VOIE CLASSEE, DEPENDANT DU DOMAINE DE LA COMMUNE DU MANS, DONT L'ALIGNEMENT A ETE FIXE

à la question n° 91 ainsi libellée : "lesdits viols commis le 28 septembre 1991 sur la personne de X... spécifiés à la question n° 88 ont-ils été précédés ou accompagnés de tortures ou d'actes de barbarie

Il fut interpellé, mis en examen pour tortures ou actes de barbarie et placé en détention provisoire, avant d'être remis en liberté sous contrôle judiciaire.

GENTLEMEN'S BARBER SHOP S.E.L.A.R.L.

Vu la requête, enregistrée le 20 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE D'ARCHITECTES DE BARY, RAUZIER ET CAUSSE, dont le siège est ... ; la société

Reçoit l'école Sainte-Barbe en son intervention ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

La SA CDC HABITAT SAINTE BARBE a également sollicité une indemnité d’occupation égale au montant du loyer payé en cas de non résiliation du bail.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Baby

Barry ne sont pas fondés. M. Barry a été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du 18 décembre 2024.

La société SAINTE BARBE AUTOMOBILES a pour activité le commerce et la réparation de véhicules automobiles.

THE BARBERRR, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dalil OUAHMED, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE AU REFERE

Barry Z... devrait garantir M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LLONGARIU ET BARBEY ONT CONSTITUE LE 5 FEVRIER 1963 UNE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, QUE LES STATUTS PRECISAIENT

X..., notaire associé de la société civile professionnelle Barbier Simon X..., la société Immobilière Ariane a vendu à la SCI du Cagire des lots d'un immeuble en copropriété, mention étant faite, à l'acte