X..., la Cour se réfère à l'analyse du tribunal dont elle adopte les motifs jugés pertinents ; "et aux motifs adoptés que les blessures constatées sur Emile X... consistent en un traumatisme du bassin

relève qu'après avoir constaté, le 23 octobre 1989, depuis le bord d'un cours d'eau non domanial l'existence dans le lit de celui-ci, dont il tarissait le cours, d'un ouvrage destiné à alimenter des bassins

qu'en octobre 2000, la société Laflutte Travaux Publics a déposé dans cette décharge, d'une part des terres de terrassement et des produits de démolition de divers chantiers, d'autre part des boues de bassins

changement de lieu de travail ne se situant pas dans le même secteur géographique ; qu'en statuant par des motifs insuffisants et sans avoir recherché si les deux lieux étaient ou non situés dans le même bassin

terres excavées et transportées « ne saurait suffire à démontrer » que la terrer apportée par les consorts [Y] et [V] est polluée, que l'une des mentions du dossier d'enquête publique concernant le bassin

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge CONSALVI SCP ALPES PROVENCE AVOCATS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS

La cour observe que la réticence dolosive porte sur l'absence de bassin de rétention imposé par l'administration cachée aux époux [L].

Montpellier, 25 février 1988), que le préfet de la région Languedoc-Roussillon a accordé à la société civile immobilière du Port de l'Orb (la SCI) la concession de l'établissement et de l'exploitation d'un bassin

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du Syndicat mixte des ports du Bassin d'Arcachon, à la commune d'Andernos les Bains, à M. S et Mme R H, à Mme Q W, à M.

cour d'appel de Lyon du 9 décembre 2011 confirmé par la Cour de cassation (Soc., 10 juillet 2013, n° 12-13598) ainsi que par ordonnance de référé du 5 octobre 2017 du conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains

d'huissier de justice du 17 février 2013 relatif au dysfonctionnement du chauffage, ainsi qu'un courrier du 22 août 2014 adressé à la bailleresse faisant état de dysfonctionnements dans la salle de bains

qu'Andréï X... soit relevé de l'interdiction du territoire pendant dix ans ; "aux motifs qu'Andréï X... a participé à un important trafic de pilules d'ecstasy entre la région parisienne et Divonne-les-Bains

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la Société d'exploitation des eaux et thermes d'Enghien-les-Bains

[Adresse 2], comprenant : 1°) une maison d'habitation de type « Hameau 4 » comprenant : - au rez-de-chaussée : entrée, séjour, cuisine, WC, cellier et garage, - à l'étage : trois chambres, salle de bains

B, sur ce fondement, le versement d'une somme de 1 200 euros, d'une part, à la commune d'Andernos-les-Bains, d'autre part, à la SCI Brise d'Arguin.

allongée, il procédait à des attouchements sur sa poitrine et son sexe, en glissant sa main sous ses vêtements, et lui intimait de donner l'argent et les bijoux ; qu'il la conduisait dans la salle de bain

renvoyé le demandeur devant le tribunal correctionnel sous la prévention de complicité d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que dans la mesure où la perte de l'exploitation du casino de Malo-les-Bains

La société Côté Loft Bassin a relevé appel de ce jugement par déclaration du 21 novembre 2019 (n°RG 19/06125).

A... déclarait que dans l'enceinte de la piscine, Bernard X... lui avait caressé les fesses soit en sortant du bain, soit sur la pelouse et lui avait passé la main sur le maillot au niveau du sexe alors

Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 9 avril 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société des Etablissements thermaux de Brides-les-Bains