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2 173 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd9439e

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Président de la Collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de : Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a2

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 10 JANVIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94559

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 JANVIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94577

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 FEVRIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945d7

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 28 MARS 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945e9

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 04 AVRIL 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

68e894a3d8f6cc6d55dd3f66

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

STOCKHOLM SPORTS représentée par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 Intimée : S.A.S.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbdea9d5adc26061f4cd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Catherine DAUMAS de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD - #P0056 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

607943339ba5988459c41807

Cassation

3 octobre 1974

3 octobre 1974

AVIS D'EXPERTS ; QU'EN OUTRE, ALORS QUE LE PROJET NE PREVOYAIT QU'UN EMPIETEMENT DE 6 CENTIMETRES DE L'EXHAUSSEMENT AU-DELA DE LA LIGNE MEDIANE, LE NOUVEAU MUR EMPIETE DE 15 CENTIMETRES DU COTE BENECH

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037366973

—

18 juillet 2018

18 juillet 2018

Organisation du déroulement de l’information-consultation du Comité d’entreprise et du CHSCT concernant le projet de modernisation et d’extension de la SNC Carlton Danube Cannes et de la SAS Carlton Beach

Source officielle
CC

comm

613723b4cd5801467740d248

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique, Jacqueline Z..., demeurant Résidence Canet Beach

Source officielle
CC

civ3

607943689ba5988459c42345

Cassation

4 janvier 1977

4 janvier 1977

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA BANQUE DE L'UNION IMMOBILIERE QUI A DONNE SA GARANTIE FINANCIERE A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARBELLA BEACH POUR ASSURER L'ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION

Source officielle
CA

Cabinet D

65a387c50e553d0008306afb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

avocat la Selarl M & H, représentée par Me Muriel MERCERON, avocat au barreau de Papeete ; Intimées : Marara, société anonyme au capital de 160 000 000 FCP à l'enseigne 'Sofitel [Localité 1] Marara Beach

Source officielle
CC

cr

61372529cd5801467741b75b

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : - La SOCIETE HOTELIERE DE BORA-BORA - La SOCIETE SOFITEL MAEVA-BEACH

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2406872_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

de l’article L. 47 B du même livre ; - l’activité de location de la SNC ne peut pas relever des bénéfices industriels et commerciaux dès lors qu’elle ne met pas à la disposition de la SARL Canella Beach

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979e093cdc6046d47f674ae

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

sont présentés au siège de la société Les Brasseries de L'ILL afin de procéder à un contrôle dans le cadre de l'article L 34 du livre des procédures fiscales portant sur les bières appelées « Storky Beach

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9559cdc6046d47ecd71b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Event a formé une première offre à un prix de cession de 100 000 euros, outre le remboursement de la partie reliquataire du prix de vente du fonds de commerce [Localité 4] [Localité 8] Beach à hauteur

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64c35c0ff01612d969defe33

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Plazza, Casino de [Localité 4], Office du tourisme d'[Localité 3] [Localité 8], société [Localité 10] Marine, Golf Country Club, société Boutsen Aviation, Groupe 3A Hotels, Le Carre, le Palm Beach, le

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0224JUD002143993

Admin. suprême

24 février 1998

24 février 1998

; the mayor asserted that it was the private beaches’ responsibility to install the facilities in question, but nevertheless gave the applicant permission to drive onto a public beach in his vehicle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a36

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

9613 et MARGOT appartenant à la Société MC COMPANY et les modèles BEACH, DAISY et PERFECT créés par la Société MC COMPANY, en conséquence, - interdire à la Société GEMO, à la Société VETIR et plus

Source officielle

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