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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
KALI
KALITEXT000005642964
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Accord du 1er décembre 1998 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les entreprises de l'habillement, du bouton, de la bretelle et de la ceinture
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008113551
28 décembre 2001
28 décembre 2001
X..., dont la proche famille réside au Brésil, est célibataire et sans enfant ; qu'elle déclare être entrée sur le territoire français le 13 mai 2000 ; que si elle soutient vivre en concubinage depuis
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042326916
7 février 2020
7 février 2020
accord de fonctionnement relatif au projet de cession d'albea le treport dans le contexte de cession envisagée des activités dispensing et métal du groupe albea bresil au groupe silgan
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2303088_20250225
25 février 2025
25 février 2025
des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020 dans la commune de Saint-Ouen-du-Breuil
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2303089_20250225
25 février 2025
25 février 2025
des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020 dans la commune de Saint-Ouen-du-Breuil
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300432_20230802
2 août 2023
2 août 2023
D'autre part, le lieu d'exécution du contrat est l'hôpital de proximité de Breil-sur-Roya, se situant dans le département des Alpes-Maritimes.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041851094
7 février 2020
7 février 2020
ACCORD DE FONCTIONNEMENT RELATIF AU PROJET DE TRANSFERT DES ACTIVITES DISPENSING DE L’UES, DANS LE CONTEXTE DE CESSION ENVISAGEE DES ACTIVITES DISPENSING ET METAL DU GROUPE ALBEA ET D’ALBEA BRESIL AU GROUPE
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2201299_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
: 1°) de prononcer la réduction des cotisations de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de son logement sis 66, avenue de Breteuil
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300559_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
La requête a été communiquée à la société Breteuil Assurances Courtage, au centre hospitalier de Soissons, à l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections
Source officielleciv2
60794cd89ba5988459c4743d
25 janvier 2001
25 janvier 2001
signature de chacune des personnes appelées à voter au nom de chaque groupement ; que les présidents et membres concernés de ces groupements, ainsi que ceux des Caisses locales de Grasse et de Sospel-Breil
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632186
18 novembre 1991
18 novembre 1991
d'apporter la preuve requise du contribuable alors qu'ils avaient été déjà pris en compte par le vérificateur ; qu'il résulte de l'instruction qu'en admettant la réalité des cessions intervenues au Brésil
Source officielle3e chambre civile
6528df79aaebb88318fda5e0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Valéry-Pierre BREUIL de la SCP MARTY - BENEDETTI-BALMIGERE - BREUIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES S.A.S.
Source officielleService des référés
669ea331e2a18bd08ce44afc
22 juillet 2024
22 juillet 2024
rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Clémence BREUIL
Source officielle2ème Chambre Cabinet A
686c2521dd7001754d620446
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A Minute : 25/576 Code NAC : 20L J U G E M E N T * * * * * * * * * LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [K], [X] [E] [M] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 8] (BRESIL
Source officielleService des référés
65c3d9c9c432ce7d11a6fd80
31 janvier 2024
31 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 31 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence BREUIL
Source officielleciv3
61372347cd58014677407b3b
20 juillet 1999
20 juillet 1999
Hervé Z..., domicilié 37, place du Breuil, 43000 Le Puy, 2 / de Mme Suzette Y..., prise en sa qualité d'associée de la SCI Les Bastides, domiciliée ... Le Puy, 3 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318535_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du 22 mai 2023 par laquelle le consul général de France à Rio de Janeiro (Brésil
Source officielleChambre Famille CAB 3
68e7a50f033cf481c39a3a4c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de nationalité Italienne et suisse 64 Sentier des Boraz 01170 CHEVRY représentée par Maître Nathalie TOUBKIN, avocat au barreau de l’AIN Monsieur [W] [N] [G] [P] né le 21 Décembre 1969 à ITABIRA (BRESIL
Source officielleService des référés
669ea32fe2a18bd08ce44a83
22 juillet 2024
22 juillet 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence BREUIL
Source officielleService des référés
662a9ffbc8a1343b8cd6276a
25 avril 2024
25 avril 2024
: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence BREUIL
Source officiellePage 30 sur 250