CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 691 résultats pour « CASSEL Copie »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2207017_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2400436_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A été entendu à l'audience, le rapport de Mme Caselles, première conseillère.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2308753_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A été entendu à l'audience, le rapport de Mme Caselles, première conseillère.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2308952_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A été entendu à l'audience, le rapport de Mme Caselles, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2308983_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur et au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2401157_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A été entendu à l'audience, le rapport de Mme Caselles, première conseillère.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2401376_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A été entendu à l'audience, le rapport de Mme Caselles, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401396_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

C..., représentée par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) de condamner le foyer d’accueil de Boulou-les-Roses à lui verser la somme de 12 000 euros en réparation de son préjudice moral

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2402574_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2405261_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A été entendu à l'audience, le rapport de Mme Caselles, première conseillère.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2405335_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A été entendu à l'audience, le rapport de Mme Caselles, première conseillère.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2405657_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Ont été entendus à l'audience : - le rapport de Mme Caselles, première conseillère, - les observations de Mme B.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2404272_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A été entendu à l'audience, le rapport de Mme Caselles, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2408337_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur. Délibéré après l'audience du 12 novembre 2024, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2408340_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur. Délibéré après l'audience du 12 novembre 2024, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2408346_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur. Délibéré après l'audience du 12 novembre 2024, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2409073_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur. Délibéré après l'audience du 11 mars 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2411441_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur. Délibéré après l'audience du 11 mars 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110025

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

société Perfextrem de fermeture de l'ensemble de ses opérations MONEP, la société Banque populaire ne pouvait que liquider les titres donnés en garanties, rappelant que selon la note d'information Vida COB

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69614442cdc6046d47c4f5a4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[K] [N] Représenté par Me Anaïs CASSEL, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE REFUS DE RELEVÉ DE CADUCITÉ Nous, Véronique CORNILLE, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, Par

Source officielle

Page 30 sur 185

← PrécédentSuivant →