l'article L. 3211 du Code du travail ; alors que, enfin, dans ses conclusions, la SIP a expressement fait valoir qu'elle n'a nullement embauché un autre salarié mais s'est bornée à faire conduire le camion

X..., qui en qualité de cariste était affecté au chargement des camions, pour lequel il n'intervenait qu'une seule et même équipe et non deux équipes travaillant en cycle continu de 2 X 8; que le conseil

des articles 4 de la loi du 5 juillet 1985 et 1384 du Code civil ; alors qu'ensuite, en constatant que Mme X... s'était rabattue dans son couloir de circulation immédiatement après avoir dépassé le camion

Y..., agissant en son nom personnel et en sa qualité de dirigeant de la société CPO camion forum, ont donné mandat à la société Sodeve, d'évaluer la société Daemi, et de conduire les négociations avec

X..., la cour d'appel a retenu qu'il avait quitté de sa propre volonté l'entreprise au faux motif qu'il n'assumait pas une tâche correspondant à son emploi et avait refusé de conduire un camion, tâche

et DHL Express, lesquelles exerçaient toutes deux des prestations de messagerie, le fait que les salariés de la société Mory Global travaillaient avec les vêtements du personnel de DHL et avec des camions

[S] [I], pilote moto amateur, est décédé, lors d'une étape d'un rallye se déroulant au Kazakhstan, après un choc avec un camion piloté par un autre concurrent, M. [J] [X]. 3.

lui en faisait obligation et repartir le lendemain ; qu'il apparaît en réalité qu'il a agi selon ses convenances personnelles puisqu'il avait prévu de passer la nuit sur place dans la cabine de son camion

articles 162, 251, 440-1° et 460 de la loi du 24 juillet 1966, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il existait des charges suffisantes contre Y... d'avoir à Cambrai

B A demande au tribunal d'annuler un dernier avis avant saisie des comptes bancaires et salaires émis le 29 juin 2023 par la SCP Cambron et associés, commissaires de justice, pour avoir paiement d'une

Paris, 25 octobre 2019), la Commission européenne a, par une décision du 19 juillet 2016 (affaire AT.39824), retenu que la société Renault Trucks avait, avec plusieurs autres sociétés productrices de camions

Sur les deux moyens réunis, tels qu'exposés au mémoire en demande et reproduits en annexe du présent arrêt ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le transporteur X... a acheté un camion

Mme [M] [L], adhérente de ce centre équestre, a fait sortir la jument Camerone du Tertre du camion dans lequel elle se trouvait et l'a attachée à un arbre dont la jument a mangé les feuilles.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 16 octobre 2023, l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Cambon Energie, représentée par Me Lazerges et Lerebour, demande au tribunal

février 1989 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté leur demande tendant à l'annulation de la délibération du comité syndical du syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Cambrin

né le 06 Juin 1954 à CAMBRAI (59400) de nationalité Française ...

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° V 18-20.652 et B 18-21.555 formés par la société SCI Cambrai

: A0042 APPELANT ET Monsieur [X], [G], [Z] [R] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Annie-claude MEUNIER CAMERON

Engelbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Cameroon shipping lines, Centre

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, CAMBON ENTREPRENEUR DE TRAVAUX