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588 résultats pour « Chabosy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 3

DTA_2202793_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Contrairement à ce qui est soutenu, l’étude d’impact, et en particulier son annexe II, relative à l’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000, retient la présence avérée sur le linéaire du projet du Chabot

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000742_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

S'agissant de la faune piscicole, l'étude rappelle l'existence connue, selon les données disponibles, de plusieurs espèces dans le Gave de Pau, notamment le saumon atlantique, le chabot et la lamproie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65aa3034009f81000890dcb2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

] Monsieur [CD] [NE] né le 23 Février 1986 à [Localité 605] de nationalité Française [Adresse 144] Le [Adresse 512] [Localité 427] Monsieur [IN] [EJ] [TW] né le 22 Septembre 1963 à CHAONY

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401674_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ces témoignages mentionnent pour certains la présence parmi les carcasses de trois espèces protégées : la truite fario, le chabot et l’ombre commun ; sans néanmoins que les éléments produits permettent

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1913976_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Par deux mémoires respectivement enregistrés le 6 novembre 2020 et le 7 juin 2021, le centre hospitalier de Saumur, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier, demande au tribunal : 1°) à titre principal

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0121DEC003025615

Admin. suprême

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Kikkas, a lawyer practicing in Chabany in the Kyiv Region. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158072

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

They are the children of Mr Cha-Borz (also spelled as Chaborz) Ibragimov, who was born in 1975. The thirteenth applicant, who also lives in Gekhi-Chu, is his brother.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2004345_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

complémentaires respectivement enregistrés les 19 et 22 novembre 2021, les 20 et 23 juin et le 25 juillet 2023 et le 22 avril 2024, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot

Source officielle

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