-Christian H...

Greffier, lors des débats : Mme Christiane DESPERIES Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis. ARRET : - CONTRADICTOIRE.

par la marque accordée en licence" ; qu'après saisie-contrefaçon dans les locaux de la société les Engrais Christian Gardinier (société Gardinier) de produits de marque Décis en provenance du Brésil,

Christiane E... épouse F... Gisèle G... épouse H... Fabien H... C / S. A.

Omar A..., demeurant ..., 4 / Mme Christiane I... épouse X..., demeurant cité La Halle, rue de la Mairie, bâtiment A, logement 2, 82340 Auvillar, 5 / Mme Christine C... épouse Y..., demeurant ...

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 06130 Grasse, IV - Sur le pourvoi n° C 99-45.179 formé par Mme Christine B..., demeurant route d'Auribeau, Saint-Jacques, 06130 Grasse, V - Sur le pourvoi n° D 99

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Christian

d'assurance de groupe souscrit par la banque auprès de la Caisse nationale de prévoyance (l'assureur), couvrant les risques invalidité et décès ; que le 18 juillet 1989, Christiane Y... cédait l'intégralité

RG N : 14/ 00030 AFFAIRE : Christian X... C/ Josiane X...

du 17 août 1987 et selon procès-verbal du conseil d'administration de la SEMH, à la société de travaux publics et de bâtiment du Moule dite STPBM pour 10% du marché total de 3 840 000 francs (voir contrat

Courant novembre 2015, la société Roussel Christian, devenue Pôle Biomasse Hautes Côtes (la société Pôle Biomasse), qui produit des granules combustibles à partir de bois et les commercialise, a commandé

* * * Monsieur Jean-Baptiste X... et Madame Christiane Z... se sont mariés le 11 octobre 2000 par devant l'officier d'état civil de la commune de CANALE DI VERDE (Haute-Corse), sans contrat de mariage

Christian Henri Y...

Christian Z..., 2 / de Mme Marie-Christine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Christian E... ...

(Tarn), 3 / de Mme Véronique Z..., demeurant à Salavy, Castres (Tarn), 4 / de Mme Christiane A..., demeurant 4, rue Villa des Terriers, Castres (Tarn), 5 / de Mme Christine B..., demeurant ...

B..., lequel n'est pas partie au présent litige opposant Madame Christiane X... a Monsieur Jean G... , Monsieur Gregory G... , la SCI V.A.G. LOUSTALOTBARBE et la SCI C...

né le 24 Avril 1965 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 42350 LA TALAUDIERE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Marie-claude BRANCIER-JACQUIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier ainsi que contre Pierre Y..., Christian

, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.