Ils doivent être clairement identifiés et signalés. Les locaux sont disposés de préférence selon l'ordre logique des opérations effectuées et selon les niveaux de propreté requise.

Article ANNEXE

—

Ils doivent être clairement identifiés et signalés. Les locaux destinés à des opérations essentielles pour la qualité des produits doivent avoir fait l'objet d'une qualification.

Article 223 a-II-2/08

—

La soupape d'arrêt de chaque section doit être facilement accessible et son emplacement doit être indiqué de façon claire et permanente.

LEGIARTI000051600015

—

Date de validité des renseignements aéronautiques La date de validité des renseignements aéronautiques est clairement indiquée au recto de chaque carte. 2.8. Orthographe des noms géographiques 2.8.1.

LEGIARTI000032711150

—

Boulogne-Billancourt 92 Clinique Ambroise Paré Bourg-la-Reine 92 Hôpital Louis Mourier Colombes 92 Hôpital Raymond Poincaré Garches 92 Clinique Lambert La Garenne-Colombes 92 Hôpital franco-britannique Levallois-Perret

Article Annexe II (suite)

—

1 Bibliothèque municipale de Courbevoie 1 Bibliothèque municipale de Fontenay-aux-Roses 1 Bibliothèque municipale de Gennevilliers 1 Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 2 Bibliothèque municipale de Levallois-Perret

Article ANNEXE

—

Chaville. 92023 Clamart. 92024 Clichy. 92025 Colombes. 92026 Courbevoie. 92032 Fontenay-aux-Roses. 92033 Garches. 92035 La Garenne-Colombes. 92036 Gennevilliers. 92040 Issy-les-Moulineaux. 92044 Levallois-Perret

Article 61

—

du numéro et type de facture, date de facturation et lieu d’exécution) ° information au niveau de la facture : payée, rejetée ou différée, avec le détail de la part obligatoire et de la part complémentaire pour chaque facture ° motifs des rejets clairement

Article 4

—

Cette mention est claire, lisible et compréhensible, sur tout support utilisé.

Article L271-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 88

Code de la construction et de l'habitation

l'information sur la présence d'un risque de mérule ; 10° Lorsque le bien est situé dans l'une des zones de bruit définies par un plan d'exposition au bruit des aérodromes prévu à l'article L. 112-6 du code de l'urbanisme, un document comportant l'indication claire

Article L2131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61

Code de la santé publique

-Toute femme enceinte reçoit, lors d'une consultation médicale, une information loyale, claire et adaptée à sa situation sur la possibilité de recourir, à sa demande, à des examens de biologie médicale et d'imagerie permettant d'évaluer le risque que

LEGIARTI000051513171

—

Lorsque la femme n'a pas clairement exprimé le souhait que les résultats des examens soient communiqués à l'autre membre du couple, ils ne sont communiqués qu'à elle seule.

Article Annexe I

—

C6-4 TRANSMETTRE DES SAVOIRS ET DES SAVOIR-FAIRE TRAVAIL DEMANDE CONDITIONS INDICATEURS D'EVALUATION - Expliquer et montrer: - les matériels et les matériaux - les informations transmises sont claires et utiles SAVOIRS S1 - FRANCAIS

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

carré sont appliqués par circonscription telle que définie ci-après : 1° Première circonscription : 1er, 2e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e et 17e arrondissements de Paris et les communes de Boulogne-Billancourt, Courbevoie, Issy-les-Moulineaux, Levallois-Perret

Article 223 a-II-2/04

—

Il doit y avoir à chaque emplacement des instructions claires sur le fonctionnement du dispositif eu égard à la sécurité du personnel. 1.6.

Article 424-2

—

celui du FIA de référence, ou lorsqu'en application du deuxième alinéa de l'article L. 214-24-33 ou du deuxième alinéa de l'article L. 214-24-41 du code monétaire et financier cet FIA résulte de la scission d'un FIA déjà agréé par l'AMF, cela est clairement

Article 325-29

—

La communication indique clairement que les dispositions organisationnelles et administratives prises par le conseiller en investissements financiers pour empêcher ou gérer ce conflit ne suffisent pas à garantir, avec une certitude raisonnable, que le

Article 221-V/22

—

ne pas se trouver exactement à l'avant d'un poste de travail quelconque ; .9.3 le vitrage des fenêtres ne doit être ni polarisé, ni teinté ; .9.4 il doit être possible, en permanence et quelles que soient les conditions météorologiques, de voir clairement

Article 411-10

—

constitutifs du FCP analogue diffère de celui de l'OPCVM ou du FIA de référence ou lorsqu'en application du deuxième alinéa de l'article L. 214-8-7 du code monétaire et financier, ce FCP résulte de la scission d'un FCP déjà agréé par l'AMF, cela est clairement

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