Bernard, - Z...

Besnard X..., et si la société Artvision était en mesure de savoir que l'auteur de ses offres était le client de M.

Sur le pourvoi n U 93-10.003 formé par la société Immobilière Bernard Teillaud, société anonyme dont le siège est ..., II.

Z..., ès qualités de liquidateur et de représentant des créanciers à la liquidation judiciaire des sociétés ESTF, Locom et Transports Bernardi, les conclusions de M.

de procédure pénale ; "aux motifs que le président a annoncé que tous les témoins et experts figurant sur les listes étaient présents, à l'exception de Catherine Y..., expert, Bernard Z..., Pierre

pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable d'abus de faiblesse, l'a condamné à la peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 10

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises de PARIS, en date du 30 octobre 2003, qui, pour viol aggravé, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement avec sursis et contre l'arrêt du même jour par lequel

, R.232-1, R.266.3 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, du principe de la proportionnalité des peines, défaut de motifs, violation des droits de la défense, manque de base légale

tel, irrecevable ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 226-10, alinéa 1er, du code pénal, 593 du code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut

Marie-Thérèse, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM du 10 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre Bernard Z... et Isabelle Z

Y..., pris de la violation des articles 1741 et 1743 du Code général des impôts, 121-6 et 121-7 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que

Bernard X..., 2 / Mme Yvette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de M.

pour y répondre de la complicité du délit de malversation que Bernard X... aurait commis ; "aux motifs qu'"à l'époque où les faits de malversation auraient été commis, l'article 207 de la loi du 25

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE

MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ22 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe GRIFFART, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

B, rue de Luyot, bâtiment Equipeco à Seclin (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Banque Lenoir et Bernard

civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; la société civile professionnelle Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard

Bernard LASSOUJADE, M. Bruno HENRY Juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier Suivant exploit en date du 20 janvier 2026, l'URSSAF AQUITAINE a assigné M.