Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Daguerre de Hureaux pour statuer sur les litiges visés audit article.

Daguerre de Hureaux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Daguerre de Hureaux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Daguerre de Hureaux, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Tribunal de Commerce d'Antibes Dossier : MR [K] / [Y] [Z] ORDONNANCE NOUS, Monsieur Laurent GUIGLION, président du tribunal de commerce d'Antibes, VU les articles L. 653-1, L. 653-3, L. 653-4, L. 653

Tribunal de Commerce d'Antibes Dossier : MR [U] / [Q] [E], [G] ORDONNANCE NOUS, Monsieur Laurent GUIGLION, président du tribunal de commerce d'Antibes, VU les articles L. 653-1, L. 653-3, L. 653-4,

Tribunal de Commerce d'Antibes Dossier : MR [U] / MME [K] [E] [Z] [L] ORDONNANCE NOUS, Monsieur Laurent GUIGLION, président du tribunal de commerce d'Antibes, VU les articles L. 653-1, L. 653-3, L.

BERTIN Jean-Jacques * Défendeur(s): SAS GEOMETAL [Adresse 2] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE Anne-Sophie Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLION

Jugement prononcé sur le champ à l'audience du 28/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Laurent GUIGLION, Président, assisté de Joanna KARK, commis-greffier à qui la minute

: La SAS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 935 233 262 RCS [Localité 1] Comparaissant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Laurent GUIGLION

France, a donné en location à la société Pizza des Fins pour une durée de quatre ans un matériel de télésurveillance, fourni par la société Daguim, auprès de laquelle la locataire a passé un contrat d'abonnement

France, a donné en location à la société Sunrise "Docks games" pour une durée de quatre ans un matériel de télésurveillance fourni par la société Daguim, auprès de laquelle la locataire a passé un contrat

G : 14/ 05391 Société ALAIN GUIRRIEC IMMOBILIER C/ M. Christian X...

[U] [T] né le 02 février 2000 à [Localité 1], de nationalité guinéenne LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué au centre de rétention de [Localité 2], faute d'adresse déclarée, MINISTÈRE

I..., de nationalité guinéenne, a présenté une demande d'asile ; que, par un arrêté du 29 mars 2017, le préfet a décidé que celui-ci serait remis aux autorités italiennes pour être pris en charge en vue

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 janvier 2010), qu'ayant présenté les symptômes de la maladie de Guillain-Barré

[N] [M] Copie exécutoire à : MDPH Me Guillaume GUERRIEN Notifiée le : Madame Charlotte MASQUART, Conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire

Guilain Z... du chef d'outrage ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale ; DESSAISIT le tribunal correctionnel