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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2504418_20251127
27 novembre 2025
septembre 2024 et 1er octobre 2024 par lesquels le maire de Trélazé a délivré à la société Green City Immobilier un permis de construire un immeuble d’habitat collectif sur un terrain situé 31 rue Edouard
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01064_20240715
15 juillet 2024
Elle a été prise en charge par l'hôpital Edouard Herriot, qui relève des hospices civils de Lyon (HCL).
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2202227_20220728
28 juillet 2022
Les Hospices civils de Lyon (HCL) ont fait construire un nouveau bâtiment H sur le site de l'hôpital Edouard Herriot avec une hélistation en toiture.
4e Section - 1re Chambre
DTA_2329378_20251210
10 décembre 2025
à la déclaration préalable, enregistrée sous le n° DP 075 114 23 V0262, déposée par la SAS TDF pour l’installation d’un relais de téléphonie mobile sur la toiture terrasse de l’immeuble sis 13 rue Edouard
SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008260586
7 avril 2006
Manar X... A, demeurant ... ; M.
1ère chambre
DTA_2201391_20231107
7 novembre 2023
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe affecté comme cuisinier au service restauration du lycée d'enseignement général et technologique agricole (LEGTA) Edgard Pisani de Naves, M.
DTA_2200621_20231107
DTA_2101626_20231107
PS ctx technique
67f80d5bcf40727a0043bde9
9 avril 2025
352J-W-B7D-CO64D N° MINUTE : Requête du : 26 Décembre 2018 JUGEMENT rendu le 09 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [B] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante et assistée de Maître Edouard
ELOIGNEMENT
DTA_2509811_20251017
17 octobre 2025
Elle soutient également avoir sollicité un suivi psychologique auprès de l’Hôpital Edouard-Herriot en raison des diverses violences subies au cours de sa vie.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511064_20251110
10 novembre 2025
un arrêté du 10 juillet 2019 accordé à la SCI 3D un permis de construire un bâtiment comprenant dix-sept logements sur la parcelle cadastrée section AV n°421 située entre l’avenue Gambetta et la rue Edouard
DTA_2515942_20260310
10 mars 2026
soutient que sa situation de vulnérabilité est caractérisée par son état de santé et produit différents éléments médicaux justifiant qu’elle a été admise à plusieurs reprises aux urgences de l’hôpital Edouard
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2520887_20251211
11 décembre 2025
(chirurgie gynécologique et obstétrique) exerçant à l’Institut Gustave Roussy Cancer Campus - Grand Paris sis 114, rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800) et Mme A... C...
Reconduite à la frontière
DTA_2304284_20230512
12 mai 2023
Notamment, s'agissant des faits pour lesquels il a été interpellé le 17 mars 2023, ceux-ci sont intervenus, aux termes d'un certificat médical établi le 9 mai 2023 par un médecin du centre hospitalier Edouard
DTA_2302815_20231002
2 octobre 2023
justice administrative, un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des dysfonctionnements et désordres qui affectent la chaufferie de la résidence Ostermeyer, située 8 et 2 rue Edouard
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306619_20240604
4 juin 2024
Article 2 : Le docteur E D domicilié 9 rue Edouard Amavet à Martigues (13500), est désigné avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de M.
DTA_2305369_20230719
19 juillet 2023
B, depuis son arrivée en France en novembre 2020, a bénéficié d'une prise en charge psychiatrique au centre hospitalier de St Cyr au Mont d'Or puis au centre hospitalier Edouard Toulouse de Marseille.
DTA_2601007_20260225
25 février 2026
conclu, le 13 décembre 2001, un contrat d’amodiation avec la société industrielle SLOC, par lequel elle a autorisé l’occupation d’un terrain à usage industriel d’une superficie de 4 289 m2 dans le Port Edouard
9ème chambre
DTA_2202729_20231107
Depuis 2012, après avoir reçu diverses affectations, notamment aux services de la restauration des hôpitaux Edouard Herriot et neuro-cardiologique, du transport sanitaire et de l'entretien des jardins
DTA_2302705_20230613
13 juin 2023
C B, exerçant 114 rue Edouard Vaillant à Alfortville (94140), est désigné en qualité d'expert. Il aura pour mission, en présence de M.
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