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897 résultats pour « Edouard Mandé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2504418_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

septembre 2024 et 1er octobre 2024 par lesquels le maire de Trélazé a délivré à la société Green City Immobilier un permis de construire un immeuble d’habitat collectif sur un terrain situé 31 rue Edouard

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01064_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Elle a été prise en charge par l'hôpital Edouard Herriot, qui relève des hospices civils de Lyon (HCL).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2202227_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Les Hospices civils de Lyon (HCL) ont fait construire un nouveau bâtiment H sur le site de l'hôpital Edouard Herriot avec une hélistation en toiture.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2329378_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

à la déclaration préalable, enregistrée sous le n° DP 075 114 23 V0262, déposée par la SAS TDF pour l’installation d’un relais de téléphonie mobile sur la toiture terrasse de l’immeuble sis 13 rue Edouard

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008260586

Admin. suprême

7 avril 2006

7 avril 2006

Manar X... A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201391_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe affecté comme cuisinier au service restauration du lycée d'enseignement général et technologique agricole (LEGTA) Edgard Pisani de Naves, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200621_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe affecté comme cuisinier au service restauration du lycée d'enseignement général et technologique agricole (LEGTA) Edgard Pisani de Naves, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101626_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe affecté comme cuisinier au service restauration du lycée d'enseignement général et technologique agricole (LEGTA) Edgard Pisani de Naves, M.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d5bcf40727a0043bde9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

352J-W-B7D-CO64D N° MINUTE : Requête du : 26 Décembre 2018 JUGEMENT rendu le 09 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [B] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante et assistée de Maître Edouard

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509811_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Elle soutient également avoir sollicité un suivi psychologique auprès de l’Hôpital Edouard-Herriot en raison des diverses violences subies au cours de sa vie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511064_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

un arrêté du 10 juillet 2019 accordé à la SCI 3D un permis de construire un bâtiment comprenant dix-sept logements sur la parcelle cadastrée section AV n°421 située entre l’avenue Gambetta et la rue Edouard

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2515942_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

soutient que sa situation de vulnérabilité est caractérisée par son état de santé et produit différents éléments médicaux justifiant qu’elle a été admise à plusieurs reprises aux urgences de l’hôpital Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520887_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

(chirurgie gynécologique et obstétrique) exerçant à l’Institut Gustave Roussy Cancer Campus - Grand Paris sis 114, rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800) et Mme A... C...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304284_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Notamment, s'agissant des faits pour lesquels il a été interpellé le 17 mars 2023, ceux-ci sont intervenus, aux termes d'un certificat médical établi le 9 mai 2023 par un médecin du centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2302815_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

justice administrative, un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des dysfonctionnements et désordres qui affectent la chaufferie de la résidence Ostermeyer, située 8 et 2 rue Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2306619_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Article 2 : Le docteur E D domicilié 9 rue Edouard Amavet à Martigues (13500), est désigné avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305369_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

B, depuis son arrivée en France en novembre 2020, a bénéficié d'une prise en charge psychiatrique au centre hospitalier de St Cyr au Mont d'Or puis au centre hospitalier Edouard Toulouse de Marseille.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601007_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

conclu, le 13 décembre 2001, un contrat d’amodiation avec la société industrielle SLOC, par lequel elle a autorisé l’occupation d’un terrain à usage industriel d’une superficie de 4 289 m2 dans le Port Edouard

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202729_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Depuis 2012, après avoir reçu diverses affectations, notamment aux services de la restauration des hôpitaux Edouard Herriot et neuro-cardiologique, du transport sanitaire et de l'entretien des jardins

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302705_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

C B, exerçant 114 rue Edouard Vaillant à Alfortville (94140), est désigné en qualité d'expert. Il aura pour mission, en présence de M.

Source officielle

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