moyen relatif au délit d'agressions sexuelles ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 132-18, 132-24 du Code pénal et 362 du Code de procédure pénale ; "en ce que la feuille

364, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour et le jury ont directement condamné l'accusé après avoir répondu par la positive à la question sur la culpabilité figurant dans la feuille

Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 362 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que la feuille

pas été tenues à l'exception de la première au cours de laquelle Anne Y... a été nommée gérante et de la dernière le 30 avril 1993 ; que l'information a établi que les associés ont émargé sur les feuilles

perpétuité pour tentative de meurtre et viol aggravé ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la d violation de l'article 362 du Code de procédure pénale ; "en ce que la feuille

octobre 1981 fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 17 septembre 1986) de l'avoir condamné à lui verser des rappels de salaires et de congés payés et à lui délivrer, sous astreinte, les feuilles

être relevé d'office que si le président de la cour d'assises a mis en mesure l'accusé ou son avocat de présenter leurs observations à ce sujet avant réquisitoires et plaidoiries ; qu'en l'espèce, la feuille

moyen de cassation pris de la violation des articles 132-24 du nouveau Code pénal, 356 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que la feuille

X..., du fait de son impression en caractère de taille habituelle, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée par lui, si les mentions portées au recto du bon de commande imprimé sur une feuille transparente

soins; que, statuant en référé, la cour d'appel (Versailles, 6 mai 1994), a condamné la Caisse à réinscrire les intéressés dans le fichier des praticiens des Yvelines et à leur délivrer de nouvelles feuilles

industries du papier et de la communication métropole Nord de leurs demandes tendant à ce que soit reconnue l'existence entre les entreprises dénommées société Imprimerie Jean Decoster société Offset Feuilles

la mission ni la spécialité ne sont précisées, a été entendu et qu'un second expert, dont la spécialité n'est pas non plus précisée, n'a pas confirmé sa présence à l'audience, et qu'il résulte de la feuille

Pour débouter le salarié de sa demande au titre des heures supplémentaires et des congés payés afférents, l'arrêt retient qu'il communique des feuilles d'enregistrement de ses heures de travail faisant

, badiane fruit, berce plante entière, bryone plante entière, buis feuille, chèvrefeuille fleur, colombo racine, cuscute partie aérienne, fougère mâle partie aérienne, gui feuille, kawa kwa racine, orcanette

relative à des pratiques relevées dans le secteur des feuilles d'aluminium transformé pour l'emballage et le conditionnement des produits laitiers frais

santé), la restitution de prestations d'assurance maladie servies entre le 20 juin 2014 et le 8 juin 2016, en raison, notamment, de la transmission tardive des justificatifs correspondant aux feuilles

première convocation du 8 décembre 1983 qui avait pour but d'aplanir les différends ; que, par la suite, Mme Y... ne s'était pas conformée aux directives de la société, notamment concernant la tenue des feuilles

avril 1995, des prêts pour financer l'achat de véhicules destinés à la revente ; que, pour la garantie de ces prêts, la débitrice a conféré à la banque le droit de retenir les cartes grises ou "les feuilles