Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Surendettement
6878016ffd93c2d1757fed17
1 juillet 2025
1 juillet 2025
43] [Adresse 10] [Adresse 34] [Localité 23] non comparante, ni représentée [35] [26] [Adresse 53] [Localité 12] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officielleRéférés Proximité
679aa3fce9a46d1f5a769819
2 janvier 2025
2 janvier 2025
N°Minute:25/00032 DOSSIER : N° RG 24/00586 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PCQ3 Copie exécutoire à Me Florence ROSE expédition à Mme [C] [L] [K] M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5eb74ef9f00086f6608
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier
Source officielleChambre civile 1-6
68fb977e11af6ba0065f38c8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
V-B7J-W7TG AFFAIRE : [S] C/ SOCIETE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEE S GASCOGNE ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Florence
Source officielle14e Chambre
603446edbf630f37a17cf1ed
11 janvier 2017
11 janvier 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6676a2273490db109126
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En l'espèce, le bailleur fait part de son accord quant à l’octroi de délais de paiement à hauteur de règlements mensuels de 100 euros, en sus du loyer courant.
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6677a2273490db10914a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En l'espèce, le bailleur fait part de son accord quant à l’octroi de délais de paiement à hauteur de règlements mensuels de 100 euros, en sus du loyer courant.
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6678a2273490db10916e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le bailleur fait part de son accord quant à l’octroi de délais de paiement à hauteur de règlements mensuels de 160,48 euros, en sus du loyer courant.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162a743f901d4f689722e8c
5 janvier 2012
5 janvier 2012
[L] [R] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Florence KESIC de la SELARL FLORENCE KESIC - GRETA KESIC, avocat
Source officielleJCP
69bbbb4ecdc6046d472f7ae8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Madame Véronique ARMETTA-DUMEZ, Magistrat à titre temporaire Greffier : Madame Florence
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0b82b27805d4d3c06a
9 août 2022
9 août 2022
DBVF-V-B7D-FHZF APPELANT : demandeur à la requête Monsieur [B] [R] de nationalité Française né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 4] (21) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4e
1 juin 2007
1 juin 2007
CLUB VERT 21 rue Anthony Duvivier 58000 NEVERS Représentée par Me Denis THURIOT (avocat au barreau de NEVERS) INTIMÉ : Monsieur David X... ... ... 58660 COULANGES LES NEVERS Présent
Source officielleTrib. de Commerce
69fdb40fcdc6046d4707e62d
7 mai 2026
7 mai 2026
Convocation lui a été adressée le 27 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba57ea6533065f551e4c
4 avril 2025
4 avril 2025
audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20114123 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (procédure à bref délai) (n° , 2 pages) Nous, Florence
Source officielle14e Chambre
6032e32133e159572b088639
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.
Source officielleChambre civile 1-3
6960aceacdc6046d47b77ab8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[P], appelant, dans le cadre d'une relation de courant d'affaires entre PRS Entreprise et JMJ.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f603
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier,
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
678170756d34da2cbdcd94ea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DB2H-W-B7F-V2NR Jugement du : 09 Janvier 2025 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 09/01/2025 grosse à Me Florence
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02101_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il résulte de l’instruction que les sommes portées au crédit du compte courant d’associé de M.
Source officielleJCP
6a0b8636cdc6046d471fc87f
3 avril 2026
3 avril 2026
Avril 2026 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des contentieux de la Protection : Madame Clarisse LOPEZ, Juge Greffier : Madame Florence
Source officiellePage 30 sur 231