Codes de loi français

Article 13

, les employeurs transmettent l'attestation délivrée lors de la rupture du contrat de travail et permettant d'exercer les droits aux prestations mentionnées à l'article L. 5422-1 du code du travail, soit au moyen d'une déclaration directe auprès de Pôle

Article 35

La décision intervient, sauf dans les cas prévus aux 1°, 2°, 5° et 6° du présent article, après avis du chef de pôle ou, à défaut, du responsable du service, de l'unité fonctionnelle ou de toute structure interne d'affectation et du président de la commission

Article 1

Contribution à l'explicitation et à la mise en oeuvre des politiques nationales de développement et d'aménagement des agglomérations des espaces ruraux et des territoires : grands équilibres, pôles de croissance, solidarités territoriales, grands équipements

LEGIARTI000047847845

ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE OU RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES RESSORT TERRITORIAL DU PÔLE D'ÉVALUATIONS DOMANIALES Direction départementale des finances publiques du Calvados Calvados, Manche, Orne Direction départementale des finances

Article D6132-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 04

-La commission médicale unifiée de groupement comprend : 1° Des représentants élus des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-techniques des établissements parties au groupement ; 2° Des représentants élus des responsables des structures internes

Article R5312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 64

Lors de chaque réunion, le conseil d'administration examine le compte rendu d'activité de Pôle emploi préparé par le directeur général.

Article 1

d'état230p4 ansAction RH opérationnelIVMétreur (euse) peinture finition233p5 ansGestes formationIVTechnicien d'exploitation et de maintenance de systèmes énergie propulsion252r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôles

Article 1

des arts) I Manager de la stratégie commerciale 310p 5 ans Association internationale pour la formation (AIPF) I Manager du développement commercial et international 312m 5 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle

Article 1

. - Pôle formation Colmar. III Formateur pour publics en difficulté. 332p, 333 5 ans Institut de formation d'animateurs de collectivités (IFAC 38).

Article Annexe 4

Elles ne disposent pas du plein exercice et sont placées sous la responsabilité directe du chef de pôle ou du responsable de la structure interne dans lesquelles elles sont affectées.

Article Annexe

II - Pôles et aires de puissance (8-10 h) A - Centres d'impulsion mondiaux et inégalités de développement Développement A - L'espace mondial, dominé par trois grands centres d'impulsion et de commandement (les mégalopoles américaine, européenne

Article 1

recherche et de l'environnement de Lorraine ; Adjoint au chef de la division environnement industriel de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France ; Adjoint au chef de la division environnement, chef du pôle

Article Annexe

Autorité de santé Présidence du collège Institut national de la recherche agronomique Présidence Institut national de la santé et de la recherche médicale Présidence Institution nationale publique mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail (Pôle

LEGIARTI000050802667

d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné 12 % Activités des ménages en tant qu'employeurs ; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre Sans objet, ce secteur ne Source des données : Pôle

Article Annexe Pas-de-Calais à Savoie

ville A 1 30 points Direction départementale des territoires du Bas-Rhin FONCTIONS EXERCEES NIVEAU NOMBRE NOMBRE DE POINTS (IM) Adjoint au chef de service en charge de la politique de la ville A 1 20 points Chef du pôle

Article Annexe

ZA de Courtabœuf, 1, rue de Terre-Neuve, bâtiment B, 91940 Les Ulis. 31 décembre 2010 BURGEAP pôle conseil (ex-CAPSIS Environnement). 27, rue de Vanves, 92772 Boulogne-Billancourt. 31 décembre 2010 CETE APAVE Sud-Europe.

LEGIARTI000049355013

Toutefois, dans le cas où l'unité urbaine pôle du bassin de vie compte plus de 30 000 habitants, celui-ci est découpé en unités plus petites, le canton-ou-ville (appelé également pseudo-canton).

Article Annexe III

Pôles et aires de puissance - La Chine littorale - La Californie Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples géographiques locaux ou pris dans l'environnement régional. 4.

Article Annexe II

La France dans la mondialisation - La présence française dans le monde. - La France, pôle touristique mondial. - Paris, ville mondiale.