Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
652a30657ed1ea831811244d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
représentée par Me François-Xavier BERNARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [K] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
660e43070740db0008fa929d
3 avril 2024
3 avril 2024
domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentées par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Jean-Charles
Source officielleChambre sociale
65a0ead05bbe450008b2cdcc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- Formation paritaire de DIJON, section EN, décision attaquée en date du 13 Juin 2022, enregistrée sous le n° F 20/00450 APPELANT : [C] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Jean-philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df91
8 mars 2011
8 mars 2011
né le 14 Octobre 1972 à SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300) ... 01640 JUJURIEUX représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me ABEL, avocat au barreau de LYON LE SYNDICAT
Source officielle1ere CHAMBRE
69d02600cdc6046d47073476
2 avril 2026
2 avril 2026
DÉFENDERESSE Madame [Z] [N] [D] née le 20 Mars 1935 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SELARL FAYOL & ASSOCIES, avocats au barreau d’ARDECHE COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Paul
Source officielleChambre 3
68e88b6b3ea43407b9fbb2f4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DOSSIER N° : N° RG 25/00056 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C56C copie exécutoire + copie le à la SCP LAURENT-LAVALOIS-AKTAN (Me Jérome LAVALOIS) Me Pierre LOMBARD Me Frédéric MANGEL Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie
Source officielle2ème Chambre
63d0d64081a7b805de12b782
24 janvier 2023
24 janvier 2023
En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Jean-Pierre
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61624d6aed30a8f5617382f4
3 avril 2014
3 avril 2014
- signé par Monsieur Jean-Pierre GIMONET, président et par Mme Catherine MAGOT, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. .
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106313_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A, sapiteur, à la somme de 13 040,76 euros TTC et a mis ces frais à la charge provisoire de la commune de Saint-Jean-d'Illac.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563b
15 janvier 2001
15 janvier 2001
STARTRIKE Technoparc du Circuit des 24H 72000 LE MANS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me RONDEAU-TREMBLAYE substituant Me TERREAU, avocats au barreau du MANS INTIMEE
Source officielle2ème CH - Section 1
62f5ed7c6cb05105d4b7e645
11 août 2022
11 août 2022
présente à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fd9d6a6fd08a51136d9803c
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre M.
Source officielle8e Chambre A
603690ae18dd933375dc9845
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Véronique TOURNAIRE-CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEES Madame [I] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162678b12fe6a3e85a6c880
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Assisté de Me Eric DEBEURME, avocat au barreau de LILLE SMABTP Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Jean-François
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163aeac8d16be2ca5050a36
8 juin 2010
8 juin 2010
ALBINGIA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 14] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Louis ROINE, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695f92e4cdc6046d479dc3f1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
audience publique le 05 Novembre 2025 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves
Source officielle1ère chambre civile B
6034e8d877740d1381e9b3dc
6 septembre 2016
6 septembre 2016
: 10 Décembre 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 Juin 2016 Date de mise à disposition : 06 Septembre 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère Chambre
5fd95b6c621b5445c2a2d12d
18 février 2020
18 février 2020
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [X] [E] veuve [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Jean michel PARDO, avocat au barreau de PAU INTIME : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab76
10 janvier 2008
10 janvier 2008
demeurant... 31400 TOULOUSE représentée par Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF, avocats à COLMAR INTIME et demandeur : Monsieur Jean Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200683
25 avril 2013
25 avril 2013
« l'examen clinique est négatif de même que le cliché radiologique pulmonaire standard mais le scanner thoracique objective des plaques pleurales discrètes, certes légèrement calcifiées, dans les gouttières
Source officiellePage 30 sur 38