, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sylvie AHLOUCHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01145 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOUL

incomplet en méconnaissance des dispositions de l'article R. 431-36 du code de l'urbanisme ; - le dossier de déclaration est incomplet notamment en ce qu'il omet de mentionner la suppression de gouttières

X... a subi une fracture bi-malléolaire gauche réduite sous anesthésie générale, qu'il a été immobilisé par gouttière, qu'il a eu des séances de rééducation fonctionnelle et a utilisé des cannes anglaises

cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président placé, Greffier, lors des débats : Monsieur Mohamed EL GOUZI

Il ajoute que les travaux de remplacement des gouttières et de branchement des égouts ont été comptabilisés et payés.

voisine ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que lors de sa première visite sur les lieux, l'expert avait relevé la reprise grossière de la maçonnerie à l'extrémité de la gouttière

[Z] et la condamnation prononcée contre la MAF au titre de la reprise des malfaçons du gros oeuvre, du placoplâtre, des évacuations des eaux usées, des gouttières, des enduits, de l'électricité, de la

Jean Perhirin, Georges Burel, Alexis   Guenguen, Pierre Le Dem, Jean Marcel Le Gouill et Henri Sclaminec, et M mes   Yvonne   Le Goff et Marie-Thérèse Le Gouill) saisirent le tribunal administratif

applicable au jour du prononcé de la décision, - condamner les consorts [E] à déplacer à leurs frais, sous astreinte de 100 € par jour de retard à compter du jugement à intervenir, le regard et la gouttière

Les époux Y... entreprenaient la réhabilitation du... en donnant 17 clefs aux entreprises intervenant sur ce chantier plus une clef déposée dans une gouttière coté rue.

Elle a exposé qu'elle n'avait pas facturé, à titre commercial, ses frais de déplacement, ni la pose de gouttières et d'un bandeau bois en périphérie de la maison.

inscrite au RCS de MEAUX, agissant pour suite et diligences de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Marie-Alice GOUGIS-CHOW

. – Échographie : Rupture totale du tendon proximal du biceps brachial ; rétraction du corps tendineux ; écart inter-fragmentaire > 6 cm ; gouttière bicipitale vide ; rétraction du corps musculaire au

manière à éliminer tout risque d'infiltration d'eau derrière les relevés d'étanchéité des poteaux béton ; que la SARL Acajou Entrepôts chiffre le montant de la réorganisation générale du système des gouttières

rapport, l'expert indique que « la limite de propriété issue du lotissement d'origine (de 1871) entre les lots 4 et 5 correspond au mur pignon de la remise occupée par M. et Mme Y... surplombée de la gouttière

F G, représenté par Me Savary-Goumi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel la préfète des Landes lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

cette ligne divisoire, - constaté que les époux [F] s'engagent à procéder à la suppression du grillage qui empiète sur le fonds des époux [H] pour une superficie de 0,02 mètres et à redresser la gouttière

Elle réplique que le moyen développé par l'intimé tendant à l'inexécution de certains travaux, (réfection de l'escalier, de l'accès ruelle et côté four à pain, réfection de la gouttière antique et murale