Gustave Y..., demeurant ... (Mayenne) Châteaugontier, 2°) Mme Huguette X... épouse Y... demeurant ...

X..., Gustave, Octove Normand, demeurant "Le Hardouin" à Saint-Ovin (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1991 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de : 1 / M

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Lot, dont le siège est à Cahors (Lot), 53, rue gustave

Gustave, Jacques, Alphonse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Lucienne Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

Gustave Y..., demeurant ... (16e), 3 / de M. Claude X..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 4 / de M.

Serge D..., demeurant ..., Immeuble Gustave Flaubert, 76710 Montville, 5°/ de Mme Mauricette X..., demeurant Cité Bel Air, ..., 6°/ de M. Henri Z..., demeurant ..., 7°/ de M.

Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, demeurant La Commanderie, rue Gustave Bret, 83600 Fréjus, 3°/ de l'AGS-ASSEDIC, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR

B..., représenté par Me Gustave (HMG Avocat), demande à la cour d’annuler ce jugement et de faire droit à la demande présentée au tribunal.

Gustave A, demeurant ... ; M.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 septembre et 11 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme GUSTAVE A, demeurant ...

en vue de la création d’un conduit de cheminée et de la pose de panneaux solaires en façade arrière de l’habitation existante implantée sur la parcelle cadastrée section AM n° 1099 située 7 avenue Gustave

code général des impôts, à raison de dépenses engagées par la société civile immobilière D..., dont ils sont associés, pour la réalisation de travaux sur un immeuble à usage de bureaux situé 12 rue Gustave

B... a été affecté au lycée Gustave Flaubert de Rouen, situé à proximité de Bois-Guillaume.

septembre 2022, qu'elle a demandé, à l'échéance de sa carte de séjour en qualité d'étudiante, un changement de statut vers celui de salarié ayant signé un contrat à durée indéterminée avec l'hôpital Gustave

Gustave X..., demeurant à Rezay, Le Châtelet 18170 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat prononce une astreinte contre le ministre de l'agriculture en vue d'assurer l'exécution du jugement du 18 décembre

Gustave X..., - les conclusions de M.

Gustave, contre un arrêt de la cour d'assises de Maine-et-Loire du 16 mars 1987 qui, pour assassinat, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité, en portant à 18 ans la période de sûreté et

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger, Gustave B., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1986 la cour d'appel de Poitiers