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865 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b447

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 23 avril 2008.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927c3

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

juridictionnelle Totale numéro 2013/ 1745 du 14/ 02/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Denis MILLIARD, avocat au barreau de NOUMEA Mme Manuelle dite Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f76e58cdc6046d4774970f

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

JOS, MadameConsulaires : Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle MICHEL NATURE DE LA DÉCISION : Réputée contradictoire Premier ressort DÉBATS : le 10/02/2026.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662c94e6b787c4000862f4d5

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

pouvoir spécial INTIMEE S.A.S. [2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas CALLIES de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE substituée par Me Henri

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662c94e6b787c4000862f4dd

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

représenté par Mme [W] [U] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE S.A.R.L. [4], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Nicolas CALLIES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE substitué par Me Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec2

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Georges X...

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6618cf067935f50008be41fb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

IVRY LA FRATERNELLE ('MIF') agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant siège [Adresse 3] à [Localité 6] représentée par Me Raphaël REINS, Avocat à la cour plaidant : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331b

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-avocats associés, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame Evelyne Y... épouse divorcée X...

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d87

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a39b

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2007.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

61630b6e42de3d260b993269

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

APPELANTES SAS G2AM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] [Localité 7] représentée et assistée de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît HENRY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd872b316c5c114f813b0f4

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Julie CANTE de la SELARL DCJ, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Emile-Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd68

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

SAS PRODIM, prise en la personne de son président en exercice, dont le siège est sis ZI route de Paris-14120 MONDEVILLE représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Henri

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CA

1ère ch. civile

63c79bd5da31367c908eb887

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

l'enseigne Les nouveaux ateliers urbains [Adresse 2] [Adresse 2] non constituée Société AR-CO [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY

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CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb889

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ALBINGIA [Adresse 2] [Localité 13] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN plaidant par Me BOURDON

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CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb88b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 14] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN plaidant par Me BOURDON S.A.S

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb88d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 13] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN plaidant par Me BOURDON

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb88f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ALBINGIA [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN S.A.S.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb891

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 12] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN plaidant par Me BOURDON S.A.S

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd6da31367c908eb893

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 13] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN plaidant par Me BOURDON

Source officielle