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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
696f2343cdc6046d47f3de5a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01368 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2347cdc6046d47f3dea2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01384 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f234ccdc6046d47f3deae
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01367 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f234fcdc6046d47f3deff
19 janvier 2026
19 janvier 2026
la cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de NANTERRE Section : C N° RG : F 17/01366 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2354cdc6046d47f3df55
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01364 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2358cdc6046d47f3df9e
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01385 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f235ccdc6046d47f3dfe2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01365 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f258dcdc6046d47f405d3
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01363 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2591cdc6046d47f4061b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01361 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f2596cdc6046d47f40664
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 17] Section : C N° RG : F 17/01360 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-3
696f259acdc6046d47f4068a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
cour : jugement rendu le 05 juin 2020 par le Conseil des Prud'hommes de [Localité 16] Section : C N° RG : F 17/01387 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-4
67f750a36527a11effc4b63d
9 avril 2025
9 avril 2025
déférée à la cour : Jugement rendu le 15 mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : C N° RG : F 19/00739 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67f6024f1c1a56b8e1651ed9
8 avril 2025
8 avril 2025
SOCIETE D'EXPLOITATION DJAKARTA BALI [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634a4f5bacdcd6adff75a9fc
14 octobre 2022
14 octobre 2022
, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 170 Monsieur [J] [M] [Adresse 5] [Localité 7] Madame [I] [L] épouse [M] [Adresse 5] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Audrey HINOUX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMHC S.A.S. SAPMMc/S.A
6352366f8c924eadffcc4667
20 octobre 2022
20 octobre 2022
HIROU [Adresse 4] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL OPTIQUE DE L'HOTEL DE VILLE » non représentée, assignée selon acte d'huissier en date du 13.12.2021 délivré à personne morale
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007834991
7 janvier 1994
7 janvier 1994
Saint-André ; Sur les irrégularités commises pendant la campagne : Considérant qu'il ne résulte de l'instruction ni qu'un affichage irrégulier ait eu lieu à l'entrée de Saint-André et devant le temple hindou
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
670a117ff178dc2492b0fc36
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Cour : jugement rendu le 08 Juin 2021 par le Pole social du TJ d'EVRY RG n° 20/00682 APPELANTE S.A.S. [7] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, non représentée ayant pour conseil Me Audrey HINOUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65321b349e4ea48318f5af05
19 octobre 2023
19 octobre 2023
AERTEC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 substitué par Me Florence HY-DENTIN, avocat au barreau d'AMIENS, toque : 50 DÉFENDEUR
Source officielleChambre commerciale
665abae797d5920008107f82
17 avril 2024
17 avril 2024
sociétés de SAINT DENIS (REUNION) sous le n°792 111 627, dont le siège social est situé [Adresse 5]), représentée par son liquidateur judiciaire, la SELARL [X], prise en la personne de Maître Laurent HIROU
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6867653b9f40b42a26419cc4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VICTUA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIME Monsieur [H] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Virginie NGUYEN
Source officiellePage 30 sur 50