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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0616DEC004502207
16 juin 2009
Karl, avocat à Paris. Le gouvernement français («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M me   E.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0202DEC006067216
2 février 2021
The Icelandic Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr Einar Karl Hallvarðsson, State Attorney General.
Chambre 1 contentieux général
F00310 EURL TAPAGE MEDIATIQUEc/SARL NOREX
69a20865cdc6046d47f81173
20 janvier 2025
Qu'elle fournit la facture de 4.800 € de la société ILLUSTRISSIMO daté du 5 juillet 2019 « création d'un visuel Karl Largarfeld ».
Ch. civile et commerciale
69d8897dcdc6046d47ba7f75
9 avril 2026
N° RG 25/02607 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAPL COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 9 AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2025F138 Tribunal de commerce de Bernay
1/1/1 resp profess du drt
686c1139dd7001754d61bcd6
7 juillet 2025
DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS agissant poursuites et diligences de son président du conseil d’administration et de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Karl
1ère chambre
DTA_2502025_20250728
28 juillet 2025
Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture du Bas-Rhin, qui était compétent pour ce faire en vertu d'un arrêté de délégation du 7 novembre 2024 régulièrement publié au recueil des actes
Reconduite à la frontière
DTA_2500589_20250205
5 février 2025
Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'État dans le département, à l'exception de certaines mesures au
Section 8 - Chambre 2
DTA_2312522_20230719
19 juillet 2023
Béal, - les observations de Me Karl, avocat désigné par le bâtonnier afin de représenter M.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2302010_20231017
17 octobre 2023
A B, représenté par Me Kappler, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prescrire une expertise en vue de déterminer l'étendue et les causes des désordres affectant
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2604710_20260313
13 mars 2026
Kable à Paris (75018).
Cour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac3
3 octobre 2008
PARIS, toque P 275 (SCP Serge GUY-VIENOT-Laurence BRYDEN) INTIMÉE Madame Teffaha Y...épouse Z... ... 75004 PARIS représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Karl
6253cb20bd3db21cbdd8ce0d
16 octobre 2008
née le 11 mai 1930 à KHEZARA-ALGERIE de nationalité française demeurant... 75004 PARIS représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Maître Karl SKOG plaidant pour la SCP MARGER
6253cb6ebd3db21cbdd8d73a
14 février 2011
Janick Karl Jean X... né le 13 Juin 1970 à AMIENS (80000) Chez Madame Marie-Claude Z... ...
6253cba7bd3db21cbdd8def5
19 mai 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Sophie Z...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301362
24 novembre 2009
fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer aux consorts Karl
soc
613720facd580146773effaa
31 octobre 1989
Karl X..., demeurant La Grosse Borne, ...
comm
6137235ccd58014677408bdc
12 octobre 1999
par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Moore Paragon, dont le siège est ..., 2 / de la société NV Seaport Terminals, dont le siège est Muisbroeklaan, Kaal
civ2
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
Karl Eugène XU..., 55 / M. David Hyppolyte XU..., 56 / M. D... Sainte Rose Chérius Gernet, 57 / M. Laurent David XZ..., 58 / M.
6137222dcd580146773fadcb
9 février 1994
Claude, Louis, Karl X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., 2 / M.
613722e5cd58014677402e08
21 octobre 1997
Karl X..., demeurant 31, Résidence de la Plage, lotissement "Moulin à Vent", 97354 Remire Montjoly, gérant de la société Socatrans, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son
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