Il a encore été victime, le 23 novembre 2020 d'un accident suite au port d'un colis supérieur à 10 kilos, pris en charge par la caisse, le 16 février 2021, au titre de la législation professionnelle.

faute grave le 12 octobre 1996, alors qu'elle exerçait les fonctions de vendeuse qualifiée ; qu'il lui était notamment reproché d'avoir acquis pour son compte un talon de jambon au prix de 10 francs le kilo

reprise, le médecin du travail l'a déclaré inapte à titre définitif à son poste antérieur, avec reclassement professionnel "à envisager dans un poste sans port de manutention de charges supérieures à 10 kilos

précité de la loi du 19 juillet 1976, les mesures nécessaires pour mettre fin au danger qui aurait résulté du stockage dans l'immeuble " Les Orphées ", de 17 bouteilles de gaz d'un poids total de 425 kilos

vétusté, alors que, d'autre part, il résultait de ses constatations que cette rupture était due à une utilisation anormale des installations prévues pour des enfants, par un adolescent de quatre-vingts kilos

demande de mise en liberté rendue par le juge d'instruction, la chambre d'accusation retient que les faits, de nature criminelle, portant sur un trafic international de stupéfiants de plus de 2 000 kilos

X... apte à reprendre son travail sous réserve de ne pas porter des charges supérieures à 20 kilos, le conseil de prud'hommes a à bon droit décidé que le licenciement devait intervenir dans le respect

Attendu qu'il a été livré une feuille de joint d'étanchéité, d'un poids total de 42 kilogs ; que la société Chane Hive a refusé cette livraison, en soutenant qu'elle n'avait entendu acheter que 2 kilos

Super-Monoprix, aux droits de laquelle se trouve la société Cafétérias et Hypermarchés de France, a été appelé par son supérieur hiérarchique à aider un autre salarié à déposer une porte d'un poids de deux cents kilos

demande de mise en liberté rendue par le juge d'instruction, la chambre d'accusation retient que les faits, de nature criminelle, portant sur un trafic international de stupéfiants de plus de 2 000 kilos

demande de mise en liberté rendue par le juge d'instruction, la chambre d'accusation retient que les faits, de nature criminelle, portant sur un trafic international de stupéfiants de plus de 2 000 kilos

X..., salarié intérimaire, a déclaré avoir été victime d'un accident le 28 octobre 1999 alors qu'intervenant sur un chantier pour le compte de son employeur, il soulevait seul un panneau de cent kilos

En octobre 1997, le requérant avisa E.T., un informateur de la police, que dans la tente de P.T. se trouvaient quatre kilos de hachisch.

chute des rolls qui s'évince de leur nature même, ils ont la configuration d'une tour montée sur de petites roulettes, d'une hauteur supérieure à la personne qui les conduit et pèsent entre 250 et 400 kilos

Il ne devra pas porter de colis se plus de 15 quinze kilos».

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Geza Kiraly, est un ressortissant roumain né en 1984 et résidant à Satu Mare. 4.     Le requérant dans l’affaire n o 20316/12, M.

One of them weighed five kilos, 50 about three kilos, 500 about two kilos and 5,000 about one kilo. The winners of the competition were those three men and three women who caught the most fish.

propriété ; que, selon ses dires, il aurait acheté l'héroïne à Paris auprès de l'épouse d'un individu dont le groupe avait été interpellé, qu'il s'agissait d'une "affaire" puisqu'il avait payé les vingt kilos

chargement ne dépassait pas 3 tonnes 800 ; que, cependant, le jour de l'accident, le chargement, hommes et animaux, atteignait, selon les calculs des enquêteurs, 4 tonnes 480, soit une surcharge de 670 kilos