sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

demandeurs, pris de la violation des articles 14, alinéa 2, de l'ordonnance du 2 février 1945, 593 du Code de procédure pénale, 8 et 10 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de motifs, manque

le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 378, 290, 388-1, 1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque

Rejet pour irrecevabilité (manifestement mal fondée) de la requête.

violation des articles 1 et 7 de la loi du 1er août 1905, 1, 2 et 3 de la loi du 24 juin 1928, 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponses à conclusions, défaut et contradiction de motifs, manque

aggravés ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 112-2, 222-24 du Code pénal, 7, 8, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-27, 222-28, 222-29, 222-30, 222-44, 222-45, 222-47 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 400 ancien du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque

présenter et qu'il faille apprendre par hasard que c'était lui, Alain A..., alors policier au SRPJ de Nice, qui avait interpellé dans des circonstances douteuses Michel B..., un remuant opposant à son frère

, 459, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 9 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, 6 de la Convention européenne, renversement de la charge de la preuve, défaut de motifs, manque

cassation, pris de la violation des articles L. 362-3, L. 324-9, L. 324-10 du code du travail, 121-1, 121-3 du code pénal, 427, 591 et 593 du code de procédure pénale, ensemble défaut de motifs et manque

Assane qui confirmait les déclarations de son frère Ousseynou ; E...

mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 2 décembre 2003, à la suite d'un appel téléphonique anonyme selon lequel un camion de la société "Allô fret

Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 59 et 60 du Code pénal, 66 et 69 d du décret-loi du 30 octobre 1935, 388 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

Frères aurait découvert que M.

Mourad a également déclaré qu'il avait appris par Djamel X... que celui-ci avait reçu un coup de couteau de " H... ", un grand frère de Mourad, qui refusait de sortir d'un local appartenant à I..., autre

Michel Z... muni d'un couteau de grande taille au contact des vigiles, avec l'intention proclamée de "buter" l'un d'eux et en menaçant le vigile Giuliani avec son couteau pendant que son frère plantait

attire son attention sur le caractère manifestement excessif du prix de vente ; que l'arrêt, qui se fonde sur la seule qualité de mécanicien et d'associés de la SARL qu'ils venaient de créer des frères