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Codes de loi français

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588 résultats pour « Message »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Français (suite)

Code inconnu

L'expression L'intelligibilité du message oral repose en partie sur le travail de la voix : timbre, articulation, intonation sont associés avec la construction syntaxique des énoncés pour assurer la communication efficace du sens.

Article Annexe V

Code inconnu

Évaluation Le jury vérifie notamment : -la qualité de l'expression écrite et la justesse du vocabulaire utilisé, la clarté et la concision des messages et leur adaptation aux objectifs de la communication ; -la rigueur de l'analyse, la pertinence des

Article Annexe II - II. Maquette 15

Code inconnu

Elle mettra aussi l'accent sur le suivi de la personne âgée et le suivi au long cours des patients atteints de pathologies chroniques, tout en insistant sur la place des messages de prévention. 1.2.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le démarchage physique ou téléphonique, ainsi que tout message textuel envoyé sur un terminal téléphonique mobile sont par ailleurs exclus. La sollicitation personnalisée précise les modalités de détermination des honoraires du professionnel. III.

LEGIARTI000041483673

Code inconnu

DU GROUPEMENT Chapitre 1 er Chapitre 2 Paris par terminaux avec préposé Chapitre 3 Paris par bornes interactives Chapitre 4 Paris en compte ouvert auprès du groupement Chapitre 5 Carte privative Chapitre 6 Paris par téléphone Chapitre 7 Paris par message

Article Annexe IV

Code inconnu

Le véhicule doit être équipé d'un ou plusieurs systèmes visuels d'avertissement (lampes, témoins lumineux, messages, etc.) destinés à alerter le chauffeur d'un éventuel problème concernant l'usage du réactif.

Article Annexe VII

Code inconnu

En complément des prescriptions figurant à la documentation d'exploitation (article 65), les limitations spéciales de vitesse prescrites au franchissement de certaines parties de voies par les locomotives de certaines séries, ou par les trains de messageries

LEGIARTI000024599214

Code inconnu

en s'appuyant sur des éléments connus (indications, informations) - se faire une idée du contenu d'un texte informatif simple, accompagné éventuellement d'un document visuel Écrire - copier des mots isolés et des textes courts - écrire un message

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