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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea68
25 octobre 2023
25 octobre 2023
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302474_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Une réduction et une ostéosynthèse de sa fracture ont été réalisées au bloc opératoire.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24060_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f7
12 janvier 2011
12 janvier 2011
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Encadrement No RG : 08/00269 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle
Source officielleChambre 2-4
64379d279477fe04f5cc6223
12 avril 2023
12 avril 2023
JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente
Source officielle3e chambre sociale
6868b5129508abe8512045c0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 MAI 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4d9c6
30 octobre 1963
30 octobre 1963
(MICHEL) ; 3° Z... (JEAN) ; 4° A... (JEAN) ; 5° B... (GUILLAUME) ; 6° C... (ETIENNE) ; 7° D... (JEAN-PAUL) ; 8° E...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d1db4fca68d4d9695ac844
5 août 2023
5 août 2023
N° RG 23/03251 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH7WF Décision déférée : ordonnance rendue le 03 août 2023, à 14h16, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Michel
Source officielleJEX cab 4
678172e26d34da2cbdcda15e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Michel LAMHOUT, Vice-président, juge de l’Exécution par délégation du Président du Tribunal judiciaire de PARIS.
Source officielleciv1
613721a1cd580146773f567d
11 février 1992
11 février 1992
Jean-Marie B..., demeurant à Pignans (Var), Les Serres du Courent, 8°/ Mme Michèle Z..., née B..., demeurant à La Seyne-sur-Mer (Var), Le Plairial, bâtiment B9, 9°/ Mme Joëlle C..., née B..., demeurant
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5cb9acdc6046d47de8f0f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
redressement judiciaire à l'égard de la : SARL FERME DE LA GOULPIERE [Adresse 1] Activité : Boucherie charcuterie,fabrication et vente de fromages et tous produits laitiers commerce de détails de fruits
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91067
3 février 2014
3 février 2014
COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdd60b4e78a5909946ff9c3
18 septembre 2018
18 septembre 2018
NICE DÉFENDERESSE AU CONTREDIT : Société COOP DANMARK A/S prise en la personne de ses représentants légaux Roskildevej 65 Albertslund DANEMARK représentée par Me Matthieu Z... et Me Michel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00132
14 février 2018
14 février 2018
Z..., Christophe A..., Michel A..., C...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162a32536ab09eb9a2fd811
12 mars 2013
12 mars 2013
[Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Sébastien REGNAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : R197 INTIMES Madame [I] [O] épouse [U] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Michel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100245
22 février 2017
22 février 2017
] [L], veuve [G], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 19 mai 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant à la Fondation Michelle
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2502159_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Michel, magistrat honoraire inscrit sur la liste prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officiellecr
6137269bcd58014677426fc1
6 décembre 2006
6 décembre 2006
Michel, - Y... Olivier, - Z... Luc, - A... Dominique, - B... Claude, - C... Simon, - D... Louis, - E... Stéphane, - F... Jean-Jacques, - G... Jean-Jacques, - H...
Source officielleRéférés
67875251fc8e837eda8a61fc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI représenté par Me Christophe DELATTRE, substitut général, en ses réquisitions écrites PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre
Source officielle1ère chambre civile B
60366c29d6393c0d3f17f6ed
27 octobre 2015
27 octobre 2015
29 Septembre 2015 Date de mise à disposition : 27 Octobre 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel
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