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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch Civile Cab 4
67f0487602fc178212f8670f
3 avril 2025
[P] Par LRAR le Extrait exécutoire à [10] le Délivrance copie certifiée conforme à Me MOLLET Me ALBANESI le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition
Pôle 5 - Chambre 9
67f0ba5bea6533065f551e7a
SELARL Cabinet DLG, avocat au barreau de PARIS, toque C2028 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT
JAF3
67f436044e0040aa373636ec
7 avril 2025
, dernière adresse connue [Adresse 9] Défaillant DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 10 Février 2025 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT
65b369a08c0355000835f588
25 janvier 2024
SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Octobre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT
Chambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f00167eb
21 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPIX Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519292_20251127
27 novembre 2025
B... poursuit sa scolarité en demi-pension au lycée Gustave Monot et que les frais de restauration scolaire sont pris en charge intégralement par le département, ainsi que ses frais de transport et ses
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302688_20240122
22 janvier 2024
Il soutient que : - le 7 novembre 2021, il a ressenti une douleur intercostale sur le côté gauche puis une douleur dans le mollet gauche ; - le lendemain, il a consulté son médecin traitant qui l'a
2e Section - 2e Chambre
DTA_2316696_20250929
29 septembre 2025
B..., représentée par Me Morlot Dehan, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 avril 2023 par laquelle l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) a rejeté sa demande indemnitaire
soc
6137216acd580146773f3914
3 avril 1991
Y..., Ganz, Moltes et Stein, tous élisant domicile au ...
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007685319
24 février 1982
QUI N'ONT PAS REVELE D'ANOMALIES ; QUE, DANS CES CONDITIONS, LA CIRCONSTANCE QU'UN TRAITEMENT SPECIFIQUE DES RISQUES DE PHLEBITE N'AIT ETE INSTAURE QUE LE 28 JUILLET AU MATIN, MALGRE UNE DOULEUR AU MOLLET
cr
6079a82a9ba5988459c4beb3
23 mai 1986
de la liste du jury en date du 16 septembre 1985 a été rendu par la Cour d'assises des mineurs du département des Hautes-Pyrénées, composée de Monsieur Borthiry, président, et Mesdames Maleville et Mollet
J.E.X
6967ed0acdc6046d474fef1b
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 06 Janvier 2026 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS
Mise à disposition - Procédures collectives
69a2a3a1cdc6046d4703e1f7
22 janvier 2025
François MOLLET Juges : Mme Isabelle DAHLAB M. Patrick DURAND Greffier : Maître Donatienne PIRET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.
Pôle 1 - Chambre 11
64eedcd3bb2c32d969d35436
29 août 2023
23/03595 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICP5 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 11h35, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
64eedcd3bb2c32d969d35438
23/03596 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICP6 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 11h47, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-fabiani
64eedcd4bb2c32d969d35456
23/03611 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUR Décision déférée : ordonnance rendue le 25 août 2023, à 15h57, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
64eedcd5bb2c32d969d35460
23/03616 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICVC Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 16h04, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-fabiani
64eedcd5bb2c32d969d35462
23/03617 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICVH Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 16h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
64f2d05c5aeec3d96923898e
1 septembre 2023
23/03647 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDDW Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 10h20, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
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23/03654 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDFT Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
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