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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fca68c2b8a0a05279c19585
27 octobre 2020
Le 4 août suivant, lors d'un vol en montagne, l'hélicoptère piloté par le gérant de la société Pyrénées Copt'Air s'écrasait au sol, entraînant la destruction de l'appareil.
Référés
6a1a078bcdc6046d476c0e29
20 mai 2026
Elle indique qu’elle a été victime le 27 juillet 2021 d’une chute lors d’une randonnée en montagne.
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00781
16 décembre 2020
(la société [...]), spécialisée dans la fabrication de matériel de montagne destiné à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme, a importé pour un usage d'éclairage portatif des diodes électro luminescentes
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01367
20 juin 2017
60 concerne les constatations ou examens techniques ou scientifiques ; que la réquisition susvisée portait sur la mise à disposition d'une équipe cynophile et d'une équipe de première intervention montagne
6137267dcd58014677425f5c
15 octobre 2002
attaqué a violé l'article 122-3 du Code pénal et entaché sa décision de défaut de motifs" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 4 octobre 1996, les consorts X... ont acquis un chalet de montagne
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04501
25 octobre 2016
[K] se montrait très agressif dans ses propos, se dirigeant vers lui en le menaçant avec le doigt, parlant tout en marchant dans toutes les directions ; qu'une altercation plus que verbale est intervenue
6137269ecd580146774271a9
4 avril 2007
gardée notamment le mercredi matin (D 5, D 6, D 7, D 9) ; que Stéphanie Y... a pu donner de grandes précisions sur les particularités anatomiques d'André X..., lequel a toujours affirmé qu'il ne se montrait
613726a5cd5801467742758c
5 septembre 2007
. ; - Dans les locaux et dépendances sis ... 75001 Paris susceptibles d'être occupés par la Sarl Seirm (société d'Etudes Immobilières Royal Montaigne) et/ou la SCI du Roule et/ou Jean-Christophe X..
61372607cd58014677422698
3 novembre 1999
pour but de vérifier l inanité des accusations portées contre lui par X..., qu il n y a eu ni enquête ni information, qu Olivier X... n a fait citer aucun témoin devant le tribunal correctionnel de Montargis
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300979
14 septembre 2017
Ce type de petite poutre sert au montage.
6137226bcd580146773fccb6
28 mars 1995
l'extraction du sucre des betteraves ; que la société Krupp Industrietechnik Werbuckau Wolf (société Krupp) a conçu la tour de diffusion, réalisé sa partie supérieure, assuré la supervision de son montage
6137262acd5801467742373f
17 octobre 2001
façon assez sportive de conduire ; qu'il a déploré le comportement de Patrick Y... qui aurait inutilement paniqué à la vue de sa tentative de dépassement qu'il qualifie de pratique assez courante en montagne
6137253bcd5801467741c101
6 juin 1990
sursis et à une amende de 30 000 francs ainsi qu'au paiement de diverses sommes aux parties civiles à titre de dommages et intérêts outre la publication par extraits de l'arrêt dans les quotidiens "La Montagne
soc
61372370cd58014677409c91
15 décembre 1999
B..., agriculteur, relatant qu'en dépit du fait qu'il devait emprunter des routes de montagne, le camion utilisé par M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C300292
6 juin 2024
, 2°/ à Mme [E] [T], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 4], 3°/ à la société Blache maçonnerie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Montagnier
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100395
4 juin 2025
[X], d'une photographie prise lors de l'avant première d'un film et les montrant côte à côte ainsi que l'utilisation de cette photographie pour illustrer l'article intitulé « I've never raped a woman,
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01552
24 octobre 2018
délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l‘arrêt attaqué (Chambéry, 8 décembre 2016) que Mme Y..., engagée le 6 septembre 2010 par la société Priams, en qualité de responsable de projet et montage
13e chambre
5fca632e716c524b4af91ad4
3 novembre 2020
Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie PASQUIER-HANNEQUIN, Afin de réaliser un des premiers investissements 'charia compatible' en France, un montage
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201015
16 juin 2016
tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 7 mai 2015 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1, chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Négro Montages
ECLI:FR:CCASS:2016:C100157
17 février 2016
[U] est la conséquence d'une erreur de montage; l'expert du garage Tixier a estimé que la responsabilité technique professionnelle ne pouvait être engagée en raison de l'absence de toute démonstration
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