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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fca68c2b8a0a05279c19585

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Le 4 août suivant, lors d'un vol en montagne, l'hélicoptère piloté par le gérant de la société Pyrénées Copt'Air s'écrasait au sol, entraînant la destruction de l'appareil.

Source officielle
TJ

Référés

6a1a078bcdc6046d476c0e29

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle indique qu’elle a été victime le 27 juillet 2021 d’une chute lors d’une randonnée en montagne.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00781

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

(la société [...]), spécialisée dans la fabrication de matériel de montagne destiné à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme, a importé pour un usage d'éclairage portatif des diodes électro luminescentes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01367

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

60 concerne les constatations ou examens techniques ou scientifiques ; que la réquisition susvisée portait sur la mise à disposition d'une équipe cynophile et d'une équipe de première intervention montagne

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425f5c

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

attaqué a violé l'article 122-3 du Code pénal et entaché sa décision de défaut de motifs" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 4 octobre 1996, les consorts X... ont acquis un chalet de montagne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04501

Cassation

25 octobre 2016

25 octobre 2016

[K] se montrait très agressif dans ses propos, se dirigeant vers lui en le menaçant avec le doigt, parlant tout en marchant dans toutes les directions ; qu'une altercation plus que verbale est intervenue

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271a9

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

gardée notamment le mercredi matin (D 5, D 6, D 7, D 9) ; que Stéphanie Y... a pu donner de grandes précisions sur les particularités anatomiques d'André X..., lequel a toujours affirmé qu'il ne se montrait

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742758c

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

. ; - Dans les locaux et dépendances sis ... 75001 Paris susceptibles d'être occupés par la Sarl Seirm (société d'Etudes Immobilières Royal Montaigne) et/ou la SCI du Roule et/ou Jean-Christophe X..

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422698

Cassation

3 novembre 1999

3 novembre 1999

pour but de vérifier l inanité des accusations portées contre lui par X..., qu il n y a eu ni enquête ni information, qu Olivier X... n a fait citer aucun témoin devant le tribunal correctionnel de Montargis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300979

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Ce type de petite poutre sert au montage.

Source officielle
CC

comm

6137226bcd580146773fccb6

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

l'extraction du sucre des betteraves ; que la société Krupp Industrietechnik Werbuckau Wolf (société Krupp) a conçu la tour de diffusion, réalisé sa partie supérieure, assuré la supervision de son montage

Source officielle
CC

cr

6137262acd5801467742373f

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

façon assez sportive de conduire ; qu'il a déploré le comportement de Patrick Y... qui aurait inutilement paniqué à la vue de sa tentative de dépassement qu'il qualifie de pratique assez courante en montagne

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c101

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

sursis et à une amende de 30 000 francs ainsi qu'au paiement de diverses sommes aux parties civiles à titre de dommages et intérêts outre la publication par extraits de l'arrêt dans les quotidiens "La Montagne

Source officielle
CC

soc

61372370cd58014677409c91

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

B..., agriculteur, relatant qu'en dépit du fait qu'il devait emprunter des routes de montagne, le camion utilisé par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300292

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

, 2°/ à Mme [E] [T], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 4], 3°/ à la société Blache maçonnerie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Montagnier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100395

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

[X], d'une photographie prise lors de l'avant première d'un film et les montrant côte à côte ainsi que l'utilisation de cette photographie pour illustrer l'article intitulé « I've never raped a woman,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01552

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l‘arrêt attaqué (Chambéry, 8 décembre 2016) que Mme Y..., engagée le 6 septembre 2010 par la société Priams, en qualité de responsable de projet et montage

Source officielle
CA

13e chambre

5fca632e716c524b4af91ad4

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie PASQUIER-HANNEQUIN, Afin de réaliser un des premiers investissements 'charia compatible' en France, un montage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201015

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 7 mai 2015 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1, chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Négro Montages

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100157

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

[U] est la conséquence d'une erreur de montage; l'expert du garage Tixier a estimé que la responsabilité technique professionnelle ne pouvait être engagée en raison de l'absence de toute démonstration

Source officielle

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