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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6448c0b15ca6d8d0f8ef68c5
25 avril 2023
25 avril 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle2ème chambre section A
63c10941bf9fd47c90a13b27
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [G] [Z] né le 18 Juin 1947 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Olivier CONSTANT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
642fb759cece1704f574782b
6 avril 2023
6 avril 2023
D'EPINAY, RCS de Pontoise sous le n°489 407 353, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER
Source officielleChambre sociale
6274bc7f2799a9057d5dd04d
5 mai 2022
5 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f586a4ad0d5ee7d7e5e4e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Jugement rendu le 26 Mars 2024 par le TJ de PONTOISE N° RG : 23/00014 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie LAINEE Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN Me Olivier
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034e8d877740d1381e9b446
6 septembre 2016
6 septembre 2016
substituant Me Thibault GUILLEMIN de l'AARPI GUILLEMIN FLICHY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0133 INTIMEE Madame [I] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER
Source officielle15e Chambre A
6163725b1cf28a447224e00f
21 mai 2010
21 mai 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 03 CONTRAT RESPTE
6799491bca73a1c9dee8b934
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Chambre 03 CONTRAT RESPTE N° RG 21/00282 - N° Portalis DB3F-W-B7F-IWMY JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 AFFAIRE : [T] C/ [H] DEMANDEUR : Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdf3c40aa805a7864d8a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
644229f1d2fa6fd0f80404b6
20 avril 2023
20 avril 2023
au barreau de PARIS, toque : K0126 DÉFENDEUR Monsieur [O] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Charlotte GRUNDMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0525 PRÉSIDENT : Olivier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0524DEC002651295
24 mai 1995
24 mai 1995
de la requête N° 26512/95 présentée par Olivier
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb2911c3411ff34535b40
15 octobre 2024
15 octobre 2024
AGEMA (AGENCEMENTS GENERAUX ET ETUDES DE MAGASINS AQUITAINS) 2 rue Alfred Nobel 24750 BOULAZAC ISLE MANOIRE représentée par Me Olivier BAHOUGNE, demeurant 5 RUE LALO - 75116 PARIS, avocat au barreau de
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8d3b3cdc6046d478a5be3
9 avril 2025
9 avril 2025
représentée par : Me Laurie DELAS, Avocat au Barreau de Toulouse Me Marie-Julie CANTIN, Avocat au Barreau de Toulouse, avocat plaidant * Monsieur [I] [P] demeurant [Adresse 2] représentée par : Me Olivier
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4eff
26 février 2015
26 février 2015
payer respectivement les sommes de 200.000 i et de 50.000 i à titre de dommages et intérêts, - juger que la Sica Oléicole de la vallée a commis une faute en refusant la trituration de la récolte d=olives
Source officielleRéférés et Recours
6349005063d497adffda4284
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ALCEA [Adresse 2] [Adresse 2] Demanderesse au référé ayant pour avocat postulant Me Olivia MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Nicolas VILLATTE, avocat
Source officielle1ère Chambre
616260368672d229b8816359
21 janvier 2014
21 janvier 2014
RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia
Source officielleChambre sociale
63d8c0662182c005de24d102
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielle4e Chambre A
603355d880fbb106d76c040e
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Rôle N° 16/01513 Syndicat des copropriétaires LE SOLEAU I Syndicat des copropriétaires LE SOLEAU II C/ SCI VAL SCOFFIER Grosse délivrée le : à : Me Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9938335ce1c84f7b768ee
9 janvier 2020
9 janvier 2020
ARBEZ-NICOLAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1375 Monsieur [T] [U] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Arnaud DE BARTHES DE MONTFORT, avocat au barreau de PARIS, toque : R120, Me Olivier
Source officielle5e Chambre
615e0dc9c25a97f0381f4f88
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Localité 4] non représentée INTIMÉES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier
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