le siège est route de Troche, à Arnac Pompadour (19231), la fédération nationale des éleveurs professionnels d'équidés, dont le siège est au Bourg, à Rozier Côtes d'Aurec (42380), la fédération des poneys

sont élevés en 2009, à 2 891 euros ; Attendu qu'il déclare vivre chez sa compagne depuis le 1er septembre 2009, sans préciser le montant de sa participation aux frais du ménage ; qu'il possède un poney

Il lui reproche de multiplier sans le consulter préalablement, les activités onéreuses pour les enfants (poney, instruments de musique) pour mieux se plaindre ensuite du montant de ses charges.

n'être ni créanciers, ni débiteurs l'un envers l'autre, dans les termes de l'article 1543 du code civil, et s'accordent sur une convention de mises à disposition réciproques (piste de galop, herbage, poney

Si la SCI présente les certificats d'immatriculation de quatre poneys en retraite et d'une ânesse, ces documents, qui attestent de la seule qualité de propriétaire de ces animaux, ne sont pas propres à

par le syndicat, provenant de la location d'hébergements collectifs, de terrains de camping, de salles polyvalentes, de location de biens meubles corporels (vélo, skateboard, voiturette électrique, poney

Une impossibilité d'ouvrir totalement le volet droit de la porte de la salle à manger, Une impossibilité d'avoir accès à la prise de courant lorsque les volets sont ouverts, Les volets sont non poncés

Par courriel du 17 juin 2015, la société Chauvet indiquait avoir poncé la chape qui effectivement n'avait pas été faite ' comme il fallait '.

- le 15 janvier 2019 au matin, le coordinateur de l'équipe technique lui a demandé de poncer deux tables de pique-nique en bois, chacune pesant approximativement 75 kilogrammes.

qui ne sont pas posées dans les règles de l'art, > l'escalier qui a été endommagé par les artisans et qui est ainsi inesthétique, > le placoplatre qui se fissure et les bandes qui n'ont pas été poncées

De même, l'éclairage d'ambiance évoqué par le tribunal est peu approprié en raison de son intensité modérée à un chantier dans lequel des ouvriers sont occupés à poncer puis à peindre les surfaces d'un

Sur les préjudices Les époux [G] soutiennent que : Selon l'expert judiciaire, les réparations à envisager sont les suivantes : Poncer le revêtement acrylique pour le retirer.

La « reprise d'aspect » consiste à poncer l'ensemble de l'Hormigon pour en supprimer son aspect balayé. La prestation proposée est beaucoup plus large qu'une simple reprise des désordres constatés.

sur le lavabo trop bas empêche une utilisation correcte - Pommeau/plafond de douche non voulu et disproportionné par rapport à la taille de la douche - Parquet dans l'entrée et les deux chambres mal poncé

Aux termes de la note descriptive, il est indiqué “02.1.1 sols et plinthes des pièces sèches : Parquet en chêne épaisseur 14 mm de la PARQUETTERIE DE BOURGOGNE en finition chanfreinée poncé ou huilé ou

d'intervention d'un artisan pour réaliser les travaux pour lesquels il avait été mandaté, celui-ci attestant que son refus était précisément justifié par la présence d'amiante dans les murs qu'il devait poncer

septembre 2025 : - le rapport de Mme Moutry, première conseillère ; - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Diamantara, représentant Mme A, et de Me Poncer

éléments que d'une part l'ensemble des peintures des différentes pièces de l'appartement ont été refaites en 1998 à l'occasion de l'entrée dans les lieux de Mme T..., de même que le parquet qui a été poncé

Pour la moquette, il n'est pas nécessaire de poncer le sol ».

NUCCI ET PONCE, Notaires à REIMS et pour y parvenir la vente à l'audience des criés des immeubles d'habitation situés à REIMS.