CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

876 résultats pour « Ronbout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

662b4405fe25450008314d1c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

précisait : '- le filtre à sable a explosé car trop de pression due au bypass en position 'fermé' suite à installation de la pompe à chaleur - Equipements noyés : pompe de filtration + surpresseur robot

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a18846a5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

branchement d'eau et tous les poteaux en bois qui sont simplement enfichés dans le sol, - dit que doivent être restitués à la SAS Othelo : les tapis de green et tapis de départ du practice, le robot

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6780bc707876e75543d1c58a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

handicap, lié à un surcroît de superficie pour faciliter la circulation d'un fauteuil roulant, élargir les portes et les couloirs, modifier les sanitaires, bénéficier des progrès de la domotique et de la robotique

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ed405bbe450008b2ced6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La SAS GC Meca Services exploitait une activité de montage, mise au point mécanique, maintenance, usinage, installation machine à outils, robots, hydraulique, pneumatique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11017

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Vous n'avez pas veillé aux intérêts de la société car ce contrat préparé par Ifremer, si nous le signons, entraînerait immédiatement de nouvelles dépenses pour la société, sans vente d'un robot par nos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fda3b5bc26e1d81a1fabedc

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

en son rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre, Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdae9825d67d57cee4109e1

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

, composée de : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Monsieur François MELIN, Conseiller Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b5c5

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

pas avoir recherché si un tel reclassement, éventuellement après une formation professionnelle complémentaire, était possible, soit au sein de l'entreprise, soit au sein du groupe Alsthom (Division Robotique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200174_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

de l'impossibilité de reconnaître les éléments vitaux, en l'espèce ici la voie biliaire principale, lorsque la région est inflammée et adhérentielle, sauf à bénéficier du concours exceptionnel d'un robot

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00802_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

qu'elle mettait en œuvre n'étaient pas limitées aux chaînes de conditionnement qu'elle décrit dans sa requête, plusieurs lignes de production, pour partie automatisées et comportant notamment un bras robot

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65a7812e8121050008662d5d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

REIMS substitué par Me EMONET , avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.S. [6] prise en la personne de son Président domicilié de droit audit siège ZI [Localité 2] Représentée par Me Jessica RONDOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdbc1a7fb1fbda0d0150a87

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

BOUHYER Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 858 802 143 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Richard RONDOUX

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00020

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ajoute que les préjudices invoqués par les sociétés intimées sont inexistants dès lors notamment que les sociétés PRONAL et STRUCFLEX ont très rapidement retrouvé un distributeur, la société GROUPE RONDOT

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7J-OJKG S.A.S. V.L.Mc/S.A

68ef2dc18a85971c3ac200b0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société VLM expose que son produit livré comportait le signe «'VLM Robotics'» sur le vireur et les robots et qu'elle a constaté en fin d'année 2023 qu'un article sur Amfree dans le magazine «'l'Usine

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add5cbcdc6046d47f8a2fc

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

mission, pour une période initiale de 12 mois, pour la détection et le montage de dossiers en vue d'obtenir des subventions pour leur projet d'achat de matériel de modernisation numérique et de robotisation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86159cdc6046d471999e5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[C] se plaint de départs "toujours plus tôt" en précisant : "qu'on est pas des robots et qu'on fait ce qu'on peut c'est pas en se levant à 5h du matin qu'on fera plus de travail sachant que la route fatigue

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66878d2005d6f7f678d49554

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

biens meubles suivants : un canapé d'angle XL tissus gris une TV Philips une home cinéma Samsung avec 2 enceintes un buffet bois 4 placards +tiroir une machine à café magimix Nespresso un robot

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687b2a1fe24ceec1d00d8fbc

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

lecture des plans techniques - de la mise au point des outillages et procédés d'injection plastique - de l'injection des polymères et TPE - de la mise en place et du réglage d'automatismes et de robots

Source officielle
TJ

Jex

67fd505be85d0474bddb3c47

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Or, les bien saisis – un four, deux pétrins, un laminoir, un robot coupe – sont des instruments strictement nécessaires à l'exercice par la société FPO de son activité professionnelle de boulanger.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9afcc9fcae6a4ac304fd2

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

- signé par Bruno BLANC, Président et par Frantz RONOT, Greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle

Page 30 sur 44

← PrécédentSuivant →