AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
662b4405fe25450008314d1c
25 avril 2024
25 avril 2024
précisait : '- le filtre à sable a explosé car trop de pression due au bypass en position 'fermé' suite à installation de la pompe à chaleur - Equipements noyés : pompe de filtration + surpresseur robot
Source officielle2ème Chambre
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
branchement d'eau et tous les poteaux en bois qui sont simplement enfichés dans le sol, - dit que doivent être restitués à la SAS Othelo : les tapis de green et tapis de départ du practice, le robot
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
handicap, lié à un surcroît de superficie pour faciliter la circulation d'un fauteuil roulant, élargir les portes et les couloirs, modifier les sanitaires, bénéficier des progrès de la domotique et de la robotique
Source officielle3ème chambre A
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La SAS GC Meca Services exploitait une activité de montage, mise au point mécanique, maintenance, usinage, installation machine à outils, robots, hydraulique, pneumatique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11017
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Vous n'avez pas veillé aux intérêts de la société car ce contrat préparé par Ifremer, si nous le signons, entraînerait immédiatement de nouvelles dépenses pour la société, sans vente d'un robot par nos
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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11 septembre 2019
11 septembre 2019
en son rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre, Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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9 mai 2019
9 mai 2019
, composée de : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Monsieur François MELIN, Conseiller Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT
Source officiellecr
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10 mars 1992
10 mars 1992
pas avoir recherché si un tel reclassement, éventuellement après une formation professionnelle complémentaire, était possible, soit au sein de l'entreprise, soit au sein du groupe Alsthom (Division Robotique
Source officielle1ère chambre
DTA_2200174_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
de l'impossibilité de reconnaître les éléments vitaux, en l'espèce ici la voie biliaire principale, lorsque la région est inflammée et adhérentielle, sauf à bénéficier du concours exceptionnel d'un robot
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00802_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
qu'elle mettait en œuvre n'étaient pas limitées aux chaînes de conditionnement qu'elle décrit dans sa requête, plusieurs lignes de production, pour partie automatisées et comportant notamment un bras robot
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65a7812e8121050008662d5d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
REIMS substitué par Me EMONET , avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.S. [6] prise en la personne de son Président domicilié de droit audit siège ZI [Localité 2] Représentée par Me Jessica RONDOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdbc1a7fb1fbda0d0150a87
31 janvier 2019
31 janvier 2019
BOUHYER Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 858 802 143 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Richard RONDOUX
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00020
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ajoute que les préjudices invoqués par les sociétés intimées sont inexistants dès lors notamment que les sociétés PRONAL et STRUCFLEX ont très rapidement retrouvé un distributeur, la société GROUPE RONDOT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OJKG S.A.S. V.L.Mc/S.A
68ef2dc18a85971c3ac200b0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La société VLM expose que son produit livré comportait le signe «'VLM Robotics'» sur le vireur et les robots et qu'elle a constaté en fin d'année 2023 qu'un article sur Amfree dans le magazine «'l'Usine
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 2
69add5cbcdc6046d47f8a2fc
4 avril 2025
4 avril 2025
mission, pour une période initiale de 12 mois, pour la détection et le montage de dossiers en vue d'obtenir des subventions pour leur projet d'achat de matériel de modernisation numérique et de robotisation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86159cdc6046d471999e5
21 avril 2026
21 avril 2026
[C] se plaint de départs "toujours plus tôt" en précisant : "qu'on est pas des robots et qu'on fait ce qu'on peut c'est pas en se levant à 5h du matin qu'on fera plus de travail sachant que la route fatigue
Source officielleChambre civile 1-6
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
biens meubles suivants : un canapé d'angle XL tissus gris une TV Philips une home cinéma Samsung avec 2 enceintes un buffet bois 4 placards +tiroir une machine à café magimix Nespresso un robot
Source officielleChambre Sociale
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18 juillet 2025
18 juillet 2025
lecture des plans techniques - de la mise au point des outillages et procédés d'injection plastique - de l'injection des polymères et TPE - de la mise en place et du réglage d'automatismes et de robots
Source officielleJex
67fd505be85d0474bddb3c47
4 avril 2025
4 avril 2025
Or, les bien saisis – un four, deux pétrins, un laminoir, un robot coupe – sont des instruments strictement nécessaires à l'exercice par la société FPO de son activité professionnelle de boulanger.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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11 décembre 2019
11 décembre 2019
- signé par Bruno BLANC, Président et par Frantz RONOT, Greffier présent lors de la mise à disposition.
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