Codes de loi français

Article L311-5-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 76

Ce plan propose, si besoin, les évolutions des installations de production d'électricité, en particulier d'origines nucléaire et thermique à flamme, nécessaires pour atteindre les objectifs de la programmation pluriannuelle de l'énergie et présente, le

Article Annexe I

l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées Groupe 1 : exécution et réalisation (niveau V) B.E.P. bois et matériaux associés (234) B.E.P. finition (233) B.E.P. métiers de l'électrotechnique (255) B.E.P. techniques des installations sanitaires et thermiques

Article Annexe III

Annexe VIII - présence de l'étude des effets thermiques et, le cas échéant, présence de la copie du courrier au préfet prévu au 2.B de l'annexe VIII et mise en place des mesures nécessaires permettant que les effets thermiques en cas d'incendie de 8kW

Article D251-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 66

poids prévue au IV de l'article R. 312-4 du code de la route et d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes ; 2° Vérifie l'une des deux conditions suivantes : a) A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation thermique

Article Annexe I (suite)

PROTECTION THERMIQUE DE L'ÉCHAPPEMENT 14.4.3. PROTECTION THERMIQUE EN ARRIÈRE DE LA CABINE 14.4.4. CHAUFFAGE À COMBUSTION 14.4.5.

Article ANNEXE II

économies d'énergie primaire Le montant des économies d'énergie primaire réalisées grâce à la production par cogénération est calculé sur la base de la formule suivante : où : Ep représente les économies d'énergie primaire ; CHP Hη est le rendement thermique

Article ANNEXE

Remettre en état et dépanner les moteurs thermiques des engins de chantier. Remettre en état et dépanner les circuits et composants électriques et électroniques embarqués des engins de chantier.

Article Annexe II

Cette disposition n'est également pas applicable si l'exploitant justifie que les effets thermiques de 8 kW/m2 en cas d'incendie du stockage extérieur ne sont pas susceptibles d'impacter l'entrepôt.

Article 3

La puissance thermique prévue pour chaque tranche est de 2 785 MW, ce qui correspond à une puissance électrique nette de l’ordre de 900 MW. Toutefois, la puissance thermique pour laquelle chaque tranche sera dimensionnée est de 2 905 MW.

Article Annexe I

ELISABETH Sète ST C001406 F EMPRISE Marseille MA 362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY

Article Annexe I

Etendue des ZE pour des munitions ou partie de munitions à effet thermique Pour ce type de munitions, ne générant que des effets thermiques, on utilise les formules forfaitaires suivantes valables en terrain nu et plat.

Article Annexe 5

mécanique est requise ; - "pare-flammes" (PF), pour laquelle l'étanchéité aux flammes et aux gaz chauds et, le cas échéant, la résistance mécanique sont requis ; - "coupe-feu" (CF), pour laquelle l'étanchéité aux flammes et aux gaz chauds, l'isolation thermique

LEGIARTI000050190809

. - Effets thermiques Ces valeurs sont utilisées par défaut dans d'autres configurations, mais d'autres approches au cas par cas peuvent être utilisées sous réserve de justification.

Article M 5

Cette porte est considérée comme une solution équivalente au sens de l'article CO 57 et permet le transfert horizontal d'une personne en situation de handicap vers un espace protégé ; – si, pour des raisons d'isolation thermique, acoustique ou autre,

Article M 49

entre les différents blocs de réserves visés aux paragraphes 2, 3, 4 et 5 doit être asservie : - soit à un détecteur autonome déclencheur ; - soit à une installation de détection sensible aux fumées et gaz de combustion ; - soit à des dispositifs thermiques

Article 226-3.11

Dans le cas où il est installé des moteurs sur suspension élastique, les raccords flexibles des collecteurs d'échappement peuvent être réalisés en caoutchouc spécial présentant toutes garanties de résistance mécanique et thermique.

Article 1

législatives nécessaires à l'actualisation et à l'adaptation du droit applicable outre-mer dans les domaines suivants : 1° Droit du travail ; 2° Droit commercial, droit civil et droit applicable à certaines activités libérales ; 3° Règles acoustiques et thermiques

Article 7

En présence d'un véhicule où l'énergie électrique est la seule énergie motrice (absence de motorisation thermique), si le certificat d'immatriculation ne mentionne pas l'énergie prévue (EL, HE ou HH), le certificat de conformité délivré par le fabricant

Article M 48

. - Ceux des réserves d'approche doivent être conservés dans des caissettes ou armoires en bois d'une épaisseur minimale de 15 millimètres ou en autres matériaux présentant les mêmes garanties d'isolement thermique et de réaction au feu.