en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Laurent CORDIER de la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocat au barreau D'AIN Audience tenue par Karen STELLA

Eric X..., Mme Marcelle Y..., Mme Martine Z..., Mme F..., Mme Stella D..., M. Patrick H..., et Mme I...

SAONE (71100) ... ... 20240 GHISONACCIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Stella

Marcel Y...) a institué pour légataire universelle, Mme Stella X... demeurant à Houailou ", qui porte sur : " le lot 42 (ancien lot SN) section BA d'une surface cadastrée de 86 hectares et 30 ares ", et

en l'espèce, que, pour annoncer le verdict de la cour d'assises spéciale de Paris qui venait d'être rendu le 13 décembre 2007, la chaîne satellite France 3 Corse a diffusé dès 22 heures 35 sur Via Stella

Stella, épouse F..., d X... Arlette, épouse G..., J... Guy, N...

RG N : 12/ 00956 AFFAIRE : Michel X..., Stella X...

matière de soins sans consentement Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du tribunal judiciaire de NIMES, siégeant à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES assisté de Isabelle STERLE

implicite par laquelle le maire de la commune de Longpont-sur-Orge a rejeté sa demande tendant au classement de la parcelle cadastrée AH n° 1026 en secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL

SOCIÉTÉ BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES (anciennement dénommée ETDE) venant aux droits de la société STEFAL ENTREPRISES [Adresse 2] [Adresse 7] SIRET : 775 664 873 Représentée par Me Olivier BERNABE

KELLER, Greffier PARTIE DEMANDERESSE : Madame [I] [U] demeurant : [Adresse 2] représentée par Maître Charlotte GAUCHON de la SELARL SOLENT AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stella-Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Stella X..., demeurant villa 35, "Les Mas de Fabrégas" à La Seyne-sur-Mer

B A, représenté par Me Stella, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours contre la décision du préfet de la Haute-Garonne

Par un acte du 12 décembre 2002, la banque s'est rendue caution solidaire de toutes sommes dues ou qui pourront être dues par la société Express Freight Logistics à la société Stela Produits pétroliers

Date de clôture de l'instruction : 07 Juin 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Juin 2022 Date de mise à disposition : 07 Septembre 2022 Audience tenue par Karen STELLA

son plan local d'urbanisme (PLU) en tant qu'elle décide du classement de la parcelle cadastrée section A n° 1290 en zone naturelle et y instaure un secteur de taille et de capacité d'accueil limités (STECAL

ALPHA ENERGIE [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Maxime ALCINA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Karen STELLA, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, Greffier

ALPHA ENERGIE [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Maxime ALCINA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Karen STELLA, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, Greffier