CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2602088_20260317
17 mars 2026
Thévenet pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511174_20260106
6 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
ORTA_2411333_20260303
3 mars 2026
PROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2508873_20251231
31 décembre 2025
Thévenet dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d’éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
JU Chambre Sociale
DTA_2501579_20260507
7 mai 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
DTA_2501732_20260507
DTA_2600487_20260205
5 février 2026
DTA_2600632_20260212
12 février 2026
DTA_2505985_20250911
11 septembre 2025
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Kouahou, avocat de M. A, qui persiste dans ses moyens et conclusions.
DTA_2601755_20260320
20 mars 2026
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Kouahou, avocat de M. C..., qui persiste dans ses moyens et conclusions.
DTA_2504015_20250620
20 juin 2025
Thévenet, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique du 20 juin 2025. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions en annulation : 1.
DTA_2500304_20260402
2 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
DTA_2500858_20250221
21 février 2025
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Kouahou, avocat de Mme C, qui persiste dans ses moyens et conclusions.
Cour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85234
25 janvier 2001
Kamel Y..., De nationalité française, célibataire Opérateur Demeurant ACTUELLEMENT - SANS DOMICILE CONNU - 59500 DOUAI Prévenu, appelant, libre, non comparant Représenté par Maître THEVENOT Jean, avocat
3ème chambre
DTA_2400076_20240318
18 mars 2024
Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2405992_20241104
4 novembre 2024
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Moulin, avocate de Mme B, qui persiste dans ses moyens et conclusions.
DTA_2406918_20251023
23 octobre 2025
DTA_2404364_20251222
22 décembre 2025
DTA_2409671_20260205
DTA_2410006_20260219
19 février 2026
Page 30 sur 652