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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2506157_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Thierry, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2307136_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Thierry, conseillère, pour exercer les pouvoirs que lui confère l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401669_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Coutaz, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2212399_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215993_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Thierry, conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207215_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
C, représenté par Me Boumediene Thiery, avocate désignée d'office, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire dans
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87daf
23 février 2006
23 février 2006
assisté par Maître DUCRAY, Avocat, (TOQUE 799) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2004/027028 du 16/12/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Monsieur Thierry
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00129_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
domaniale conclue entre la société Comptoir Paris Marais et la Ville de Paris, d'annuler la procédure d'attribution pour l'occupation de l'emplacement " situé Champ de Mars - Angle avenue Gréard et Tomy Thierry
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906991_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, S.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2008257_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
conclue entre la société Comptoir Paris Marais et la Ville de Paris ; 2°) d'annuler la procédure d'attribution pour l'occupation de l'emplacement " situé Champ de Mars - Angle avenue Gréard et Tomy Thierry
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402636_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Thierry, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2517778_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Gibson-Théry, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure de l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
Source officielleETRANGERS
689c1e8621a9b237fdb6fd04
12 août 2025
12 août 2025
[H] [E] interprète en langue dari INTIMÉ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10161
7 février 2018
7 février 2018
Thierry Y...), ces trois sociétés constituent un groupe de reclassement.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201607
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Thierry Y...et Roland F... que la société Sud investissement a vainement tenté d'intimider ; qu'en retenant qu'il n'est pas démontré par M.
Source officiellecr
613725cecd58014677420a82
26 février 1998
26 février 1998
Thierry, prévenu, - A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad0
20 août 2003
20 août 2003
Dans chacun de ces deux actes, les époux Marcel X..., parents de Thierry X..., se sont portés cautions solidaires et indivises.
Source officielleETRANGERS
64ddb85b434f6ed969889c86
14 août 2023
14 août 2023
[O] [X] interprète assermenté en langue kurde, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ MME LA PREFETE DE [Localité 1] dûment avisée, absente non
Source officielleETRANGERS
63d4ccc992a57405de331697
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[M] [K] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour INTIMÉ M.
Source officielleETRANGERS
6708c01f445a086e2bcedcd1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Coline HUBERT, avocat au barreau de DOUAI, Avocat (e) commis (e) d'office et de Mme [J] [G] interprète assermenté en langue
Source officiellePage 30 sur 234