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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Réglemt liquid judiciaire
6744e5749a16d9a8828db86f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Un lave-vaisselle inox Thirode à capot + tablette ; 104. Une desserte à roulette inox ; 105. Un chariot mobile étuve rouge [Localité 6] pour distribution en propriété (sur la facture)106.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde7c40aa805a7864d6e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
rectification d'erreur matérielle de l'arrêt rendu par la Cour d'Appel de REIMS le 05 Avril 2022 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ARDENNES [Adresse 1] [Adresse 1] COMPARANT, concluant Me VAUCOIS
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2504634_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
charge par le FSL au titre du mobilier de première nécessité sont la literie, les lits superposés, table et quatre chaises, armoire, commode, table basse, meuble de rangement cuisine, bureau enfant et vaisselle
Source officielleciv3
6079433a9ba5988459c41ae9
22 mai 1975
22 mai 1975
TROUVENT CORROBOREES PAR CELLES DES HUISSIERS DE JUSTICE LORS DE LEURS CONSTATS DES 10 NOVEMBRE 1970 ET 18 JUILLET 1971 ; QU'ELLE A ENSUITE RETENU QUE DES BRUITS DE CONVERSATIONS, DE CHANTS, DE VAISSELLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10755
14 décembre 2022
14 décembre 2022
de mise en place n'avaient été que partiellement réalisées par la société Etablissement Soulhiol, déménageur, qu'en effet, le devis prévoyait expressément à sa charge « emballage et déballage de la vaisselle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0923DEC002812905
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Par un arrêt définitif du 19 janvier 2004, le tribunal départemental de Vâlcea confirma ce jugement. b) Plainte pénale contre le requérant et expertise médicolégale psychiatrique
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0523DEC006517510
23 mai 2017
23 mai 2017
Fieroiu, avocat à Râmnicu Vâlcea. 2. Le gouvernement roumain (« le Gouvernement ») a été représenté par son agente, M me C.
Source officielleChambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ecb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[G] : un aspirateur Rowenta, un radiateur [Localité 3], un nettoyeur vapeur, un sac baby corne, un téléviseur et un lave-vaisselle de marque Haier, un climatiseur, et un lave-linge Continental Edison,
Source officielle3ème chambre
DTA_2103066_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
commerce et à " réaliser le contrat de prestation de services pour le restaurant scolaire tant qu'il existe, avec pour cette année 2019/2020 un prix de repas de 3,65 euros et un prix de service de vaisselle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0414DEC003583907
14 avril 2015
14 avril 2015
On 19 January 2006 the Vâlcea County Court upheld the decision, which thus became final.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018259592
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Chefs avait pour activité l'élaboration et la livraison de plateaux-repas pour l'avitaillement des aéronefs basés sur l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle, ainsi que le nettoyage du linge et de la vaisselle
Source officielleContentieux Général
6a045a4acdc6046d47944276
12 mai 2026
12 mai 2026
2025001696 DEMANDEUR : SARL ARDENNE BOISSONS, dont le siège est [Adresse 1] à 08200 Sedan, agissant poursuite et diligence de son représentant légal, partie demanderesse comparant et plaidant par Maître VAUCOIS
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9352
6 février 2014
6 février 2014
Bien qu’il ne soit pas possible de vérifier l’allégation du requérant selon laquelle il a manqué de nourriture ou qu’on la lui a servie dans de la vaisselle sale, le fait qu’il ait dû vivre séparément
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69bb9241cdc6046d472bdefa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 23/04/2024, BC LOCATION EVENEMENTIELLE (SAS) -, [Adresse 1],, [S], [Z] -, [Adresse 2],, [R], [T] -, [Adresse 2], la location de vaisselle
Source officielleciv1
60794d2a9ba5988459c483be
15 novembre 2005
15 novembre 2005
Mon petit déjeuner 1972, tableau piège : vaisselle et objets collés sur bois. Porte au dos un texte de l'artiste et la mention "pris en février-mars 1972, à Paris, 17e".
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-162986
20 avril 2016
20 avril 2016
He was detained initially in the Vâlcea Police Department’s Arrest, was subsequently moved to Colibaşi Prison and then, because of his serious medical problem with his lower limbs, he was transferred to
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501813_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
A D et Mme C D, représentées par Me Vaucois, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la communauté
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108552_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Si la société requérante indique que son président directeur général avait remis à une femme rencontrée sur la voie publique, ce carton comportant de la vaisselle initialement destinée à être donnée à
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00033
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Bernard C..., gérant de la B... , a fait opposition le 23 octobre 2012 en l'agence de Varennes Vauzelles de la caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre Loire sur le chèque n°[...] ; que le formulaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00891
14 octobre 2020
14 octobre 2020
cet égard, l'exposante avait souligné que les charges afférentes aux fonctions d'hôtesse et de trancheur étaient de même valeur : service des clients, port de charges lourdes (broches ou plateau de vaisselle
Source officiellePage 30 sur 95