C..., André, Jacques, Marie Z..., demeurant ... (Gironde), agissant en qualité d'héritier de M. Etienne, Jean-Marie Z..., décédé, 3°) M.

André, César I..., industriel forain, demeurant à Vidauban (Var), quartier Le Clos, 8°) M.

Michel, André Y..., demeurant à Vierzon (Cher), ..., 2°) Mme F..., Michelle H..., divorcée Y..., demeurant à Mereau, Lury-sur-Arnon (Cher), lieu-dit Autry, 3°) M.

André G..., demeurant Marigot à Vieux-Habitants (Guadeloupe), 5 / M. Clément Q..., demeurant ..., 6 / M. Frumence XJ..., demeurant Rivière des Pères à Basse-Terre (Guadeloupe), 7 / M.

Gilles, André Y..., demeurant ... (Nord), 2°/ Mlle Valérie, Denise Y..., demeurant à Paris (15e) ci-devant, et actuellement ...

André Y..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 90-45.889 formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie, André, Antoinette Y..., demeurant Résidence

André B..., demeurant ..., 5 / Mme Marie-Thérèse B..., épouse J..., demeurant Le Sirius, ..., 6 / M. René B..., demeurant ..., 7 / Mme Paulette B..., veuve H..., demeurant ..., 8 / M.

André Y..., 2 / Mme Y..., demeurant ensemble à Saint-Etienne-des-Sorts (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1 / du GFA Chateau

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Justice à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux août deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

D..., Marie, André, Albert X..., demeurant à Oletta (Haute Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1986 par la cour d'appel de Bastia, au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée

par son directeur général en exercice, Monsieur Jean X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987, par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section B), au profit : 1°/ de Monsieur André

. ; 4°) Madame Marie-France G... épouse F..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine) 6, square André Debois ; 5°) Monsieur Constant G..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine) Impasse Maurice Nogues ; en

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) de la MANCHE, dont le siège est montée du Bois André

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la MAISON DE LA CULTURE DE BOURGES, dont le siège est sis place André Malraux à