le navire. 1.3 L'exploitation du navire Les formes juridiques de l'armement, les opérations principales d'exploitation du navire (les contrats d'affrètement, le contrat de transport), les ventes maritimes. 1.4 Les événements de mer Abordage, assistance

Article 221-V/6

—

région des icebergs dans le voisinage des grands bancs de Terre-Neuve doivent être surveillées en vue de fournir aux navires qui y croisent des informations sur l'étendue de la région dangereuse, d'étudier le régime des glaces en général et de prêter assistance

Article 2

—

Les politiques de protection sociale Notions : protection sociale, sécurité sociale, risques sociaux, assurance, assistance.

Article Annexe I

—

Sauvetage Abordage, assistance et sauvetage.

Article R243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

Code de la route

expiré, la vérification est faite selon les modalités ci-après : 1° Le délai séparant l'heure, selon le cas, de l'infraction ou de l'accident ou d'un dépistage positif effectué dans le cadre d'un contrôle ordonné par le procureur de la République ou

Article R244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

Code de la route

Article R245-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 21 > 93

Code de la route

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

accompagnement éducatif de la personne ; 7° Administration de l'alimentation par sonde gastrique, sous réserve des dispositions prévues à l'article R. 4311-7 et changement de sonde d'alimentation gastrique ; 8° Soins et surveillance de la personne en assistance

LEGIARTI000022658721

—

Stages Les étudiants effectuent deux stages au cours de leur formation : un stage d'observation du milieu économique d'une durée minimale d'une semaine et un stage d'expérimentation d'une durée minimale de dix semaines. 6. 6.

Article D442-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 15

Code de l'action sociale et des familles

La fonction de tiers régulateur de l'accueil familial à titre onéreux des personnes âgées ou handicapées consiste à assurer tout ou partie des prestations suivantes : ― assistance de la personne accueillie dans les démarches administratives, notamment

Article 199 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 29

Code général des impôts

Lorsqu'elles n'entrent pas en compte pour l'évaluation des revenus des différentes catégories, ouvrent droit à un crédit d'impôt sur le revenu les sommes versées par un contribuable domicilié en France au sens de l'article 4 B pour : a) L'emploi d'un

Article 37

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assistance médicale à la procréation et ne faisant plus l'objet d'un projet parental ; -le couple dont ces embryons sont issus, ou le membre survivant de ce couple, ont consenti préalablement à ce que ces embryons fassent l'objet de recherches ; -l'étude

LEGIARTI000029113232

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ainsi qu'à la représentation cartographique de territoire aux fins susdites ; Article 7 En France : Article 8 En France : Article 9 En France : Article 10 Les autorités compétentes françaises et québécoise collaborent étroitement et se prêtent une assistance

Article Annexe 8-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 27 > 52

Code de commerce

période suspecte ; – demande de conversion de procédure ; – diagnostic en procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire ; – bilan économique, social et environnemental en procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire ; – élaboration d'un

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

cardiocirculatoire, implantation et suivi d'un stimulateur cardiaque et d'un DAI, exploration électrophysiologique, procédures interventionnelles en rythmologie, draînage péricardique, épuration extrarénale ; 3.4.

Article Annexe II a

—

Dans le cas où elles ne seraient pas maîtrisées, les tâches correspondantes seront réalisées avec assistance.

Article 2

—

A ce titre, il lui appartient notamment d'effectuer ou de coordonner les opérations de conception graphique et d'édition ainsi que la réalisation des documents audiovisuels du ministère ; il apporte une assistance technique en la matière aux services

Article A114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 66 > 01

Code de la mutualité

individuelles) (y compris garanties accessoires aux opérations d'assurance vie individuelles) ; – 21 Dommages corporels (opérations collectives) (y compris garanties accessoires aux opérations d'assurance vie collectives) ; – 29 Protection juridique ; – 30 Assistance

Article L313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 86 > 09

Code de l'urbanisme

le périmètre d'un site patrimonial remarquable peut demander à ce qu'il soit couvert par un plan de sauvegarde et de mise en valeur.

Article Annexe 1

—

Il (elle) participe à des projets ou des actions ponctuelles de la structure, éventuellement dans le cadre d'une collaboration entre structures partenaires.

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