l'axe médian ; qu'il en résultait donc suffisamment qu'il avait commis la contravention qui lui était reprochée et avait contribué à la réalisation de l'accident au cours duquel Yann X... avait été blessé

"aux motifs qu'il est établi que le docteur X... a violemment pénétré au domicile de la partie civile et qu'une scène de violence s'en est suivie, au cours de laquelle Amel Y... a été sérieusement blessée

établi que cette blessure aurait été causée par quelqu'un d'autre ni que le salarié aurait été victime d'un accident du travail ; qu'en refusant dès lors de considérer que le salarié s'était lui-même blessé

en se déportant sur sa gauche mais en vain ; qu'un certificat médical du 3 mars 1999 faisait état d'une incapacité totale de travail d'au moins huit jours ; que Jean X... n'était, quant à lui pas blessé

Blaser, conseiller référendaire rapporteur, MM. Vigroux, Ferrieu, Monboisse, Boittiaux, conseillers, MM. Laurent-Atthalin, Fontanaud, conseillers référendaires, M.

X..., fonctionnaire de police, s'est blessé en poursuivant dans l'exercice de ses fonctions un délinquant ; qu'il a saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions d'une demande d'expertise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 janvier 2006), que blessé à la suite de la collision

[V] a été blessé au ventre par un coup de couteau donné par son frère ; qu'il a saisi, ainsi que sa compagne, Mme [S], une commission d'indemnisation des victimes d'infraction en réparation de leurs préjudices

X..., qui circulait en motocyclette dans une agglomération, a été renversé par l'automobile conduite par Mme Y..., assurée à la compagnie la MACIF ; que, blessé, il a assigné celles-ci en réparation de

. ; que, blessé, M. X... a assigné M. Y... et son assureur, la MACIF en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Y... a été blessé tandis qu'il participait, dans l'enceinte de la société Les Ciments français, (les ciments français) au chargement de ciment sur une remorque qui y avait été amenée par un camion de la

unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 3 juillet 1996) que le véhicule d'Eric X... a percuté un arbre tombé en travers d'une route; que le conducteur ayant été mortellement blessé

X..., qui traversait à pied une voie de circulation, a été heurté et blessé par le véhicule de M.

Y... a été blessé dans un accident des conséquences duquel la société Lahaye transport, son préposé, M.

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 28 juin 2005), que l'enfant David X... ayant été renversé et blessé

X... a heurté un car de la société des Transports Chauderon arrivant en sens inverse ; que, blessé, M.

Z..., circulant en sens inverse, ce dernier, blessé, a demandé réparation de son préjudice à M.

C..., circulant tous deux à cyclomoteur, en sens inverse, sont entrés en collision et ont été mortellement blessés ; que la veuve et les enfants de M.