avant de s'engager à gauche sur le CD 123 ; qu'il avait pratiquement terminé sa manoeuvre lorsqu'il a été percuté, dans sa voie de circulation, par l'autre véhicule dont la vitesse n'était pas adaptée

de son axe de circulation, en un point proche de l'accotement gauche de la route dans son sens de marche ; Que de ces constatations et énonciations procédant de son pouvoir d'appréciation de la valeur

Le certificat médical initial du 17 juin 2019 a fait état, en tant que diagnostic principal, d’une contusion du genou gauche.

Y... a indiqué que la moto venait de doubler un véhicule sombre et empiétait sur sa voie de circulation ; qu'il avait eu le temps de freiner et avait été touché sur l'aile gauche ; que ces constatations

Il ressort de ces éléments que bien que Madame [I] ait déclaré avoir circulé sur la voie de gauche 'car' un camion était arrêté sur la file de droite, ce camion ne l'a nullement gênée et n'a pas modifié

un véhicule de couleur sombre ; qu'il tenait néanmoins sa voie de circulation ; qu'il l'a vu percuter la voiture de sa fille au niveau de l'aile avant gauche ; qu'il a vu juste avant la collision M.

Le certificat médical initial de la victime fait état de traumatismes du rachis cervicale et dorso-lombaire ainsi que de l'épaule gauche.

. ; "aux motifs qu'il ressortait tant du rapport d'expertise que des explications fournies par Mme Z... lors de sa confrontation avec le prévenu que l'anomalie tenant au défaut d'isolation du circuit

A l'audience du 3 mars 2026, madame [T] [L] a réitéré ses demandes, faisant valoir qu'elle avait été victime d'un accident de la circulation le 8 juillet 2022 à [Localité 2] alors qu'elle était piétonne

qu'en se fondant sur les déclarations des parties surtout sur le plan établi par les militaires de la gendarmerie, eu égard à l'importance du trafic et au fait que tous les conducteurs déclarent avoir circulé

Y... se trouvait au milieu de sa voie de circulation qui allait se séparer en deux dans la mesure où la voie en direction de Montpellier est à gauche par rapport à son sens de circulation ; que la déclaration

; que par contre dans l'autre sens de marche la circulation était plus fluide, autorisant les véhicules à circuler à vitesse plus importante ; Il résulte des photographies du véhicule POLO conduit par

[M] a décidé de faire circuler son élève sur celle-ci pour se rendre sur un circuit. La faute ainsi commise par M. [M] est d'autant plus grave qu'il savait que M.

le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu les articles 4 de la loi du 5 juillet 1985 et 455 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 18 septembre 2004, un accident de la circulation

CONSTANT QUE LA VOIE DE GAUCHE ETAIT LIBRE ET QU'AUCUN VEHICULE NE CIRCULAIT SUR LA GAUCHE DE LA CHAUSSEE EMPRUNTEE PAR LE CAMION, ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE CE SERAIT A TORT QUE LA COUR D'APPEL A RETENU

Jean-Philippe Z..., qui circulait en scooter sur une route départementale, a heurté l'automobile conduite par Mme X..., qui, arrivant en sens inverse, tournait à gauche pour s'engager dans un parking et

Audi R8 de couleur noire immatriculé [Immatriculation 2], et une Toyota Celica, de couleur grise immatriculée [Immatriculation 1], alors que de nombreux véhicules étaient présents sur la voie de circulation

Le certificat initial fait état d’une fracture per-trochantérienne du fémur gauche.

roulait sur la partie gauche de la chaussée pour effectuer le dépassement de la file de véhicules qui «roulait au pas» sur le boulevard, et qu'il s'était même déporté sur la troisième voie de circulation

sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE [Z] [Q], né en 1984 et leur fille [G] [Q] née en 2017 ont été victimes d’un accident de la circulation